From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 3746
... octobre 1838 , iO □ 10 41 roy, ' Produits des eaux et forêts. • (rtn.; (émirs 186* et 20 juillet 1S7S 8* Chasse ... octobre 1858; ordonnance du 24 décent' 1830; décret du 10 octobre 187â); 18° Autres produits (Décret du 16 octobre 1858 ...
... octobre 1838 , iO □ 10 41 roy, ' Produits des eaux et forêts. • (rtn.; (émirs 186* et 20 juillet 1S7S 8* Chasse ... octobre 1858; ordonnance du 24 décent' 1830; décret du 10 octobre 187â); 18° Autres produits (Décret du 16 octobre 1858 ...
Page 4832
... octobre 1901, qui a : i° déclaré d'utilité poldiqut l'établissement, dans le département de Seine-et-Marne, d'une ligne è tramway prolongeant la ligne de Melun à Barbizon entre Chailly et 1; limite des départements de Seine-et-Marne et ...
... octobre 1901, qui a : i° déclaré d'utilité poldiqut l'établissement, dans le département de Seine-et-Marne, d'une ligne è tramway prolongeant la ligne de Melun à Barbizon entre Chailly et 1; limite des départements de Seine-et-Marne et ...
Page 4986
... octobre 1906); Vu les délibérations du conseil général de l'Aude, en date des 36 mi 1904; 28 septembre tgo5; 24 avril, 19 octobre 1906; 11 avril, aj hé (Commission départementale), 9 novembre 1907; Vu les délibérations du conseil ...
... octobre 1906); Vu les délibérations du conseil général de l'Aude, en date des 36 mi 1904; 28 septembre tgo5; 24 avril, 19 octobre 1906; 11 avril, aj hé (Commission départementale), 9 novembre 1907; Vu les délibérations du conseil ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics