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... alloué à tous les corps de troupes. L'abonnement proportionnel comporte deux taux différents s'appli- quant respectivement aux corps européens ou mixtes et aux corps indigènes. Le taux de ces divers abonnements sont tués par le tarif ...
... alloué à tous les corps de troupes. L'abonnement proportionnel comporte deux taux différents s'appli- quant respectivement aux corps européens ou mixtes et aux corps indigènes. Le taux de ces divers abonnements sont tués par le tarif ...
Page 4395
... alloué aux bâtiments et services autres, que ceux visés à l'article oq, Fondi «• L\m fonds de masse destiné à subvenir aux dépenses des fournitures de [n" ' pu consommables nécessaires au maître magasinier et au maître commis si qu'au ...
... alloué aux bâtiments et services autres, que ceux visés à l'article oq, Fondi «• L\m fonds de masse destiné à subvenir aux dépenses des fournitures de [n" ' pu consommables nécessaires au maître magasinier et au maître commis si qu'au ...
Page 4397
... alloue au personnel (|in navigue roinimc ,r 1 un de adonne en dedans de la zone comprise entre les parallèles 3o" et -q° rie <□"'«""» "" «□ □je Aord et les méridiens i5° Kst cl Ouest (zone 11° j ). létaux prévu à la colonne n° a est ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics