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" œuvres littéraires et artistiques i comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques, ou dramatico-musicales, les compositions musicales, avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... "
L'union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des ... - Page 74
by Lucien Bastide - 1890 - 198 pages
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - Austria - 1891 - 1258 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres draniatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes göologiques et geographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs ä la geographie,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887 - 664 pages
...de l'Union, et dont l'auteur appartient à un pays qui n'en fait pas partie. AnT. 4. L'expression с œuvres littéraires et artistiques » comprend les...ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture,...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volume 65

History, Modern - 1902 - 336 pages
...ecrits; les ocuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes geologiques et geographiques ; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs a la geographic,...
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Bibliographie und literarische Chronik der Schweiz [formerly Bibliographie ...

1883 - 136 pages
...autres écrite ; les œuvres dramatiques , les compositions musicales et les arrangements de musique : les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies et les illustrations, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques et, en général,...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1880 - 392 pages
...ou autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute...
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louis decrets

J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...ou autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1883 - 984 pages
...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramático-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Journal des économistes

Economics - 1883 - 496 pages
...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volume 29

Copyright - 1884 - 400 pages
...autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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La convention littéraire & artistique du 19 avril 1883, conclue entre la ...

Charles Léon Lyon-Caen - 1884 - 50 pages
...autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres drainatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les illustrations, les cartes géographiques; les plaus, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture...
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