 | France - 1814 - 758 pages
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat entendu , Nous... | |
 | 1806 - 640 pages
...l'Empire. » Donné à Munich , le 6 janvier 1806. „ » Signé NAPOLÉON. » COPIE DU TRAITÉ DE PAIX. .j NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et par les constitutions , Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Presbourg le 26 de'cembre 1806 ( 5 nivôse... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 400 pages
...impériale , art. i42 , B. i. FORMULE et intitulé des ordonnances du vice-Rci d'Italie. « NAPOLÉON Ier. , par la grâce de Dieu et par les » Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'Italie : » EUGÊNE, vice-Roi d'Italie , Archi-Chancelier d'état de » l'Empire français, à tous ceux qui... | |
 | Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1806 - 438 pages
...de l'Empire. _ • Donné' à Munich , le 6 janvier 1806. , Signé, NAPOtlow. Par l'Empereur , EON , par la grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie , Ayant vu et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Presbourg Le 26 décembre i8o5 ( 5... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...Décret impérial et royal du 7 juin i8o5, concernant la nomination du Vice-Roi d'Italie. NAPOLÉON Ier., par la grâce de Dieu, et par les Constitutions , Empereur des Français et Roi d'Italie , décrète : • • •'•• Art. i«. Nous avon* nommé et nommons le Prince Eugène,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...Presbourg le 26 Décembre 1 805. (Moniteur 1806. n. ij. Journal. pol. 1806. n. 6 suppl.) AT J.\ apoléon par la grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le Traité conclu , arrêté et signé à Presbourg le 26 Décembre 1805 (f K... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...26 Décembre 1805. x , (Moniteur 1806. n. ij. Journal poL 1806. n. 6 BUppl) * AT" ' J.\ apoléon pur la .grâce de Dieu et par les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le Traité conclu , arrêté et signé à, Presbourg le 26 Décembre 1805 (f Nivôse... | |
 | France - Law - 1810 - 820 pages
...l'Empire , &C. "•"."•". • •"• Du 17 Février^' 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS-, Roi D'ITALIE...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du... | |
 | Chemistry - 1810 - 618 pages
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances utiles a... | |
 | 1810 - 614 pages
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des permissions de... | |
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Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse... 
