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... 10 juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de Gironde , par le sieur Hugau ( Guillaume ) , rue Saint - Thomas , n ° 31 , à B deaux , pour un système de serrure dit système Hugau . 603 ° Le brevet d'invention de ...
... 10 juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de Gironde , par le sieur Hugau ( Guillaume ) , rue Saint - Thomas , n ° 31 , à B deaux , pour un système de serrure dit système Hugau . 603 ° Le brevet d'invention de ...
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... juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Gi- de , par le sieur Périchon cadet ( Jean ) ... 10 juillet 1854 , crétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Powell ph - Tringham ...
... juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Gi- de , par le sieur Périchon cadet ( Jean ) ... 10 juillet 1854 , crétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Powell ph - Tringham ...
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... juillet 1852 pour l'achèvement de l'asile départemental des alién , i du 10 juillet 1856 ) , n ° 3783 , p . 149 ; 1 à s'imposer extraordinaire- ent le département de l'Isère pour la construction des prisons de Gre- › ble et du tribunal ...
... juillet 1852 pour l'achèvement de l'asile départemental des alién , i du 10 juillet 1856 ) , n ° 3783 , p . 149 ; 1 à s'imposer extraordinaire- ent le département de l'Isère pour la construction des prisons de Gre- › ble et du tribunal ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale