...les biens dépendaient. La loi du 10 septembre 1792 dispose qu'il sera dressé un état des meubles , effets et ustensiles en or et en argent, employés au service du culte , et qu'ils seront envoyés avec une copie de cet étal aux hôtels des monnaies ; celle du 19 du même...

...monnaies de l'argenterie des églises, 9=i4septembre 1792. — Confection de l'inventaire des meubles, effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte , io= 1 2 septembre 1793. — Réduction des pensions accordées aux ecclésiastiques qui ne sont pas...

...monnaies de l'argenterie des églises, 9 = i4septembre 1792. — Confection de l'inventaire des meubles, effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte , 1 0=1 1 septembre 1792. — R eduction des pensions »сcordées aux ecclésiastiques qui ne sont...

...et elle le fit par un décret du 10 septembre 1792, par lequel , « considérant que les meubles , effets » et ustensiles en or et en argent, employés » au service du culte dans les églises coîiser^ » vées , sont de pure ostentation , et ne con» viennent nullement à la simplicité qui...

...août 1790, ail. a{. Hàteh des monnaies. Voy. Argenterie, Dieu l>les. Inventaire des meubles, effet« et ustensiles en or et en argent employés au service du culte, ю = ia sept. 1793. Linge provenant des églises. Emploi , a8 niv. an a. Location des églises non...

...du culte catholique. D. 4 sept. 1792, lit. 3, art. 5. = * Ordre de faire l'inventaire des meubles, effets et ustensiles en or et en argent, employés au service du culte, et de les envoyer aux hôtels des monnaies. D. 10 sept. 1792 (n° 584). = Le mode légal de constater...

...peine parvenu dans les départements, une loi nouvelle mità la disposition de l'Etat tous les meubles, effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte. Ces meubles sont de pure ostentation et ne conviennent nullement à la simplicité qui doit accompagner...

...Commune et déposés au district. La loi du 10 septembre 1792 venait en effet de ranger les meubles et ustensiles en or et en argent employés au service du culte, parmi les choses de pure ostentation , et ne convenant nullement à la simplicité qui doit accompagner...

...procédèrent, en exécution de la loi du ^septembre 1 792, à la confection de l'inventaire des meubles , effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte. Cet inventaire comprend : On : la châsse de saint Etienne, couverte de plaques d'or, pesant 2 m 7...

...procédèrent, en exécution de la loi du 17 septembre 1792, à la confection de l'inventaire des meubles , effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte. Cet inventaire comprend : OR : la châsse de saint Etienne, couverte de plaques d'or, pesant 2m 7°...