CODE
FORESTIER.
CONFÉRÉ
AVEC LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE
RELATIVES AUX FORÊTS,
Accompagné de l'Exposé des motifs et des Rapports faits aux deux
Chambres, de l'Ordonnance rendue pour son exécution, d'un Précis
des lois touchant les Arbres plantés sur les routes, de l'Ordonnance
de 1669, d'un Tableau chronologique et analytique des Lois fo-
restières depuis 1789 jusqu'en 1827, ainsi que des Réglemens
concernant la Chasse, les Permis de port d'armes de chasse, la
Louveterie et la Pêche, et terminé par une Table générale des Matières;
dédií a m. le VICOMTE DE MARTIGNAC, MINIstre d'état, DIRECTEUR
GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES;
PAR M. L. GAGNERAUX,
Vérificateur de l'Enregistrement et des Domaines, à Paris.
A PARIS,
CHEZ L'AUTEUR, rue de Choiseul, n°. 2;
CHEZ LAGIER, Libraire, rue Hautefeuille, n. 3;
ET CHEZ P. DUPONT, Libraire, rue du Bouloy, uo. 24.