Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... Amirauté de Marfeille . TOME PREMIER . Mars Paris , 1824 . A MARSEILLE , Chez JEAN MOSSY , Imprimeur du Roi , de la Marine , & Libraire , à la Canebiere . M. D C C. L X X X II I. Avec Approbation & Privilege du Roi , 1008 BIAN P - 1 JAN ...
... Amirauté de Marfeille . TOME PREMIER . Mars Paris , 1824 . A MARSEILLE , Chez JEAN MOSSY , Imprimeur du Roi , de la Marine , & Libraire , à la Canebiere . M. D C C. L X X X II I. Avec Approbation & Privilege du Roi , 1008 BIAN P - 1 JAN ...
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... Amirauté de cette Ville . L'Auteur qui jouit dans le reffort de ce Parlement , & dans toutes les Places maritimes , de la réputation la plus diftinguée , & la mieux méritée , donne dans ces deux Traités , des inftructions précifes fur ...
... Amirauté de cette Ville . L'Auteur qui jouit dans le reffort de ce Parlement , & dans toutes les Places maritimes , de la réputation la plus diftinguée , & la mieux méritée , donne dans ces deux Traités , des inftructions précifes fur ...
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... Amirauté & de l'Hôtel - de - Ville , Membre de l'Académie de fa Patrie , fe diftingua par fon favoir & fa probité . On a de lui I ° . un Com- mentaire fur la Coutume de la Rochelle , 1768 , imprimé en cette Ville , 3 vol . in - 4 ° . II ...
... Amirauté & de l'Hôtel - de - Ville , Membre de l'Académie de fa Patrie , fe diftingua par fon favoir & fa probité . On a de lui I ° . un Com- mentaire fur la Coutume de la Rochelle , 1768 , imprimé en cette Ville , 3 vol . in - 4 ° . II ...
Page 29
... Amirauté , & d'y enrégiftrer toutes les Polices , Enregistrement des polices . qu'ils drefferont , à peine de tous dommages & intérêts , » & de 500 liv . d'amende pour la premiere fois , & de def- > titution en cas de récidive ; fans ...
... Amirauté , & d'y enrégiftrer toutes les Polices , Enregistrement des polices . qu'ils drefferont , à peine de tous dommages & intérêts , » & de 500 liv . d'amende pour la premiere fois , & de def- > titution en cas de récidive ; fans ...
Page 33
... Tri- bunaux . J'en ferai un grand ufage dans le préfent Traité . En 1757 , le Tribunal général de l'Amirauté à Paris , fit Tome I. E 34 un Réglement , qui ordonna que toutes les claufes DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 33.
... Tri- bunaux . J'en ferai un grand ufage dans le préfent Traité . En 1757 , le Tribunal général de l'Amirauté à Paris , fit Tome I. E 34 un Réglement , qui ordonna que toutes les claufes DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 33.
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو