Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... Affurances , & un Traité des Contrats à la groffe avanture , par M ... fur la nature & les effets de ces Contrats fi effentiels à l'ac- tivité & à ... fur la matiere importante des Affurances & des Contrats à la groffe . A Marseille , ce ...
... Affurances , & un Traité des Contrats à la groffe avanture , par M ... fur la nature & les effets de ces Contrats fi effentiels à l'ac- tivité & à ... fur la matiere importante des Affurances & des Contrats à la groffe . A Marseille , ce ...
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... fur les Affurances mariti- mes . Ces Réglemens fe trouvent dans l'édition fran- çoise du Confulat de la mer , à la fuite du Cha- pitre 339 , & dans l'édition de Vénife , pag . 210 , fous la rubrique ordinationi fopra le ficurta mariti ...
... fur les Affurances mariti- mes . Ces Réglemens fe trouvent dans l'édition fran- çoise du Confulat de la mer , à la fuite du Cha- pitre 339 , & dans l'édition de Vénife , pag . 210 , fous la rubrique ordinationi fopra le ficurta mariti ...
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... fur femblable fujet . Mais comme c'eft l'or- » dinaire des meilleures pieces de contracter des fau- » tes & des ... Affurances de la Bourfe d'An- vers . On trouve auffi le Coutumier pour les Affurances d'Amfterdam , fait en 1598 ...
... fur femblable fujet . Mais comme c'eft l'or- » dinaire des meilleures pieces de contracter des fau- » tes & des ... Affurances de la Bourfe d'An- vers . On trouve auffi le Coutumier pour les Affurances d'Amfterdam , fait en 1598 ...
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... Affurance eft un Contrat conditionnel & aléa- toire . SECT . IV . L'Affurance ne peut devenir pour Affuré un moyen d ... fur autrui de l'incertitude des événe- mens . L. 13 , § . 5 , ff . locati . L. 1 , § . 35 , ff . depofiti . L. C. ...
... Affurance eft un Contrat conditionnel & aléa- toire . SECT . IV . L'Affurance ne peut devenir pour Affuré un moyen d ... fur autrui de l'incertitude des événe- mens . L. 13 , § . 5 , ff . locati . L. 1 , § . 35 , ff . depofiti . L. C. ...
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... fur les gageures , qu'on trouve dans le Recueil de Mercaturâ , pag . 430. Il foutient , part . 4 , S. , que l'Affurance par gageure eft légitime . 8 , Cette efpece d'Affurance n'étoit pas inconnue aux Romains . Si un tel navire arrive d ...
... fur les gageures , qu'on trouve dans le Recueil de Mercaturâ , pag . 430. Il foutient , part . 4 , S. , que l'Affurance par gageure eft légitime . 8 , Cette efpece d'Affurance n'étoit pas inconnue aux Romains . Si un tel navire arrive d ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو