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Origine et texte du décret sur le serment à prêter devant les
officiers municipaux par les agents du pouvoir exécutif à
l'extérieur.
Pages.
493
Notice sur la Société des gardes nationaux des départements
de France ou Club des fédérés. Décret interdisant aux
corps armés toute délibération. Dissolution de la Société. 495
Les doléances des perruquiers de Paris à l'Assemblée natio-
nale. .
Addition au procès-verbal : les comptes des administrateurs
provisoires sont réclamés.
508
512
13 Décembre 1790.
CORPS MUNICIPAL. Séance.
Éclaircissements:
513
I. Incidents à l'Opéra pendant les représentations d'Iphigénie en
Aulide. Victoire des patriotes..
517
Convocation des présidents des comités de section par le Maire
pour s'occuper du soulagement des pauvres.
519
II.
Éclaicissements :
I. Texte du Compte rendu par la Société des gardes nationaux à
l'armée parisienne et aux 83 départements de France. Règle-
ment de la Société. Appréciations de ce compte rendu. . . 531
Plaintes de Kornmann, ancien représentant de la Commune,
contre le Maire et le major-général de la garde nationale.
Une histoire de brigands. Délibération de la section de
Bondy appuyant ces plaintes, que repousse le Corps muni-
cipal.
540
1. Agissements posthumes de la Société des gardes nationaux des
départements de France.
20 Décembre 1790.
CONSEIL GÉNÉRAL. Séance.
556
562
Pages
21 Décembre 1790.
568
I.
III.
-
Éclaircissements :
Représentations dans les théâtres au profit des pauvres, par
ordre de la Municipalité. Critiques de la presse.
Contestation de l'élection du secrétaire-greffier de la section de
573
Délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle sur la
nomination aux places de commis . .
578
22 Décembre 1790.
579
Résumé du Rapport présenté au Conseil général sur les con-
cours pour tous monuments et ouvrages de la Ville de Paris. 582
Addition au procès-verbal compte rendu d'une conférence du
Maire et des administrateurs avec le roi.
Délibérations de quelques sections contre la réunion des six
tribunaux de Paris au Palais de justice.
595
11.
Circulaire de la section des Postes relative à l'élection des mar-
guilliers et commissaires des pauvres.
Décret sur l'administration des fabriques paroissiales: le Corps
• municipal autorisé à fixer le tarif de la location des chaises
dans les églises
27 Décembre 1790.
606
BUREAU MUNICIPAL. Séance.
Éclaircissement:
608
I. Hommage au Bureau municipal d'ouvrages sur l'agriculture. . 613
--
Les décrets sur le bouton uniforme de la garde nationale.... 620
Résumé et extraits du Mémoire de DESMOUSSEAUX sur le besoin
et les moyens de réformer les abus de l'administration muni-
cipale et de proportionner ses dépenses à ses revenus.
III. Le Comité des lettres de cachet de l'Assemblée nationale de- mande une enquête sur la maison des Frères de la Charité à Charenton. Extraits du Rapport au Corps municipal. .
Marat et les mouchards: Vainqueurs de la Bastille dénoncés.
Les aventures de Rotondo. Arrêtés réels et supposés des
Vainqueurs contre les mouchards. Le Corps municipal inter-
dit les assemblées des Vainqueurs.
IV.
V.
622
. . 630
Notice sur la Société des Amis de la constitution monarchique
ou Club monarchique. Délibérations de plusieurs sections
demandant sa dissolution: ses séances sont suspendues.
29 Décembre 1790.
638
649
Résumé et extraits du Rapport présenté au Conseil général sur
l'évaluation des dépenses légitimes deș comités des sections. . 650
La grande majorité des sections adhère à la demande de convo-
cation générale de la Commune pour délibérer sur la propo
sition relative à la censure électorale des juges de paix : dé-
libérations de deux sections opposantes.
Réclamations de la Société des Amis de la constitution monar-
chique. Nouvelles délibérations des sections en faveur de sa
dissolution. Un journal proteste au nom de la liberté d'asso-
ciation.
CORRECTIONS ET ADDITIONS.
660
663
TABLE DES JOURNAUX ET OUVRAGES CITÉS.
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES.
FIN DE LA TABLE GÉNÉRALE
671
679
683