Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

consul-général de France à Tunis, † dans cette ville, âgé de 59 ans. 29. Le baron Sallé de Chou, officier de la Légion d'honneur, conseiller d'état en service extraordinaire, ancien président de la Cour royale Bourges, dans cette ville. 31. Le baron Cotta de Cottendorf, membre de l'assemblée des états

de Wurtemberg, chevalier de plusieurs ordres, l'un des premiers libraires de l'Allemagne, fondateur de plusieurs journaux et entre atres de la Gazette universelle d'Augsbourg, dont Schiller fut le premier rédacteur, † à Stuttgardt, âgé de 69 ans.

CHAP. 1. Coup d'œil général sur la situation du pays et l'état des

partis.

CHAP. II. Chambre des députés : Projet de loi sur la liste civile. — Protesta-

tion d'une partie des députés contre le mot sujet.— Chambre des pairs ;

Règlement définitif du budget de 1829. Proposition sur la conti-

nuation des travaux législatifs d'une session à l'autre.

sur l'abolition de l'anniversaire du 21 janvier. Loi sur la liste

civile.

---

Proposition

CHAP. 111. Complot des tours Notre-Dame. -Suite des travaux législatifs :

Loi sur le traitement des légionnaires des cent-jours. —Loi sur la garde

nationale mobile. — Loi pour l'appel de 80,000 hommes sur la classe

de 1831. Demande par le ministre de la guerre d'un crédit addi-

tionnel sur l'exercice 1831. — Proposition tendant à autoriser les ma-

riages entre beaux-frères et belles-sœurs. Projet de loi sur le même

sujet. — Chambre des pairs: Proposition sur le divorce. — Conspiration

de la rue des Proyaires..

CHAP. IV. Budget des dépenses pour :832. - Expédition française dans

les États du pape.

121

CHAP. V. Troubles à Grenoble.

CHAP. VI. Loi qui autorise la ville de Paris à emprunter 40 millions.-Pro-

position sur le Panthéon. Douzièmes provisoires. Loi sur les

céréales.

129

CHAP. VII. Invasion du choléra-morbus. -Troubles dans Paris.-Chambre

des députés : Loi relative à la navigation du Rhin. -Loi sur la pêche de

la morue.

Loi sur la pêche de la baleine. Nouveau crédit extraor-

dinaire pour dépenses secrètes. - Loi qui remet en vigueur l'article 54

de la loi municipale. · Loi relative aux étrangers réfugiés en France.

-Lois qui accordent des crédits extraordinaires pour secours aux

étrangers réfugiés. Loi relative à la remise des droits du sceau.

Loi qui autorise l'exécution d'un canal latéral à la Garonne. — Nou-

veau crédit pour mesures sanitaires contre le choléra-morbus.--Budget

des recettes pour 1832.

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CHAP. VIII. Chambre des pairs: Adoption des lois dont il est traité dans le
chapitre précédent. - Budget des dépenses pour 1832. Budget des
recettes pour 1832. Clôture de la session. Coup d'œil général sur
ses résultats.

CHAP. IX. Progrès du choléra.

163

Recomposition du ministère.-Insurrec-
tion légitimiste à Marseille. Mort et funérailles de M. Casimir Périer.
Compte-rendu des députés de l'opposition. Départ de M. le duc
d'Orléans pour le Midi. — Entrevue du roi des Français et du roi des
Belges à Compiègne. Insurrection légitimiste dans l'Ouest. - Mise
en état de siége de plusieurs départements de l'Ouest. · Mort et funé-
railles du général Lamarque. Insurrection républicaine dans Paris.
-Mise en état de siége de la capitale.-Premières séances des conseils
de guerre.
Arrêt de la Cour de cassation qui proclame l'incompé
tence des conseils de guerre. . L'état de siége de Paris est levé.

Troubles de l'Ouest.

. 172

CHAP. X. Causes politiques. -- Amélioration dans l'état matériel du pays.
Emprunt de 150 millions.
Mariage du roi des Belges et de la
princesse Louisė. Affermissement de l'ordre intérieur. Extinction
du choléra à Paris.

tère.

- Affaires de Belgique.
Convocation des Chambres.

Changement de minis-
- Création de pairs. - Opinion

des journaux sur le nouveau ministère. - Administration.
tion entre la France et l'Angleterre contre la Hollande.
flottes française et anglaise pour les côtes de Hollande.
armée française en Belgique.
Nantes.

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CHAP. XI. Ouverture de la session des Chambres.-Discours du roi.- At-
tentat contre la personne du roi. Composition des bureaux dans les
deux Chambres. Admission des nouveaux pairs. Discussion de
l'adresse en réponse au discours du roi.
CHAP. XII. Loi qui accorde trois douzièmes provisoires sur 1833,- Loi
sur les sommes laissées dans les bureaux de poste. Budget définitif
de 1829. Lois diverses.
Modification au règlement de la Chambre
élective. - Proposition pour l'abolition de l'anniversaire du 21 janvier.
— Loi sur le monument de la place de la Bastille.-Pétitions.— Pro-
position pour le rétablissement du divorce.-- Proposition en faveur de
la liberté individuelle. — Colonies. — Alger. Rapport sur les gardes
nationales du royaume. Siége et prise de la citadelle d'Anvers. 263