 ... aucun chanoine titulaire ou honoraire des chapitres auxquels il a été accordé ou permis de porter une décoration extérieure ou particulière , le chapitre de Strasbourg excepté , ne pourra en faire usage, sous quelque forme que ce soit, ailleurs...  Journal politique: ou Gazette des gazettes - Page 331780Full view - About this book
 | Zeger Bernard van Espen - Canon law - 1788 - 844 pages
...& par ces préfentes lignées de notre main , ordonnons : Qu'à l'avenir , & à compter du premier du mois de Mars prochain, aucun Chanoine titulaire...de Strasbourg excepté) , ne pourra en faire ufage ,fouî quelque forme que ce foit , ailleurs qne dans l'églife de fon Chapitre , la ville & la province... | |
 | France - France - 1826 - 500 pages
...ordonné, et par ces présentes signées de notre main , ordonnons qu'à l'avenir , à compter du premier du mois de mars prochain , aucun chanoine titulaire...chapitre de Strasbourg excepté , ne pourra en faire usage, sous quelque forme que ce soit, ailleurs que dans l'église de son chapitre , la ville et la... | |
 | Lorraine (France) - 1864 - 340 pages
...ces causes, Nous ordonnons qu'à l'a» venir, aucun chanoine titulaire ou honoraire des cha» pitres auxquels il a été accordé ou permis de porter »...extérieure ou particulière, le chapitre » de Strasbourg excepté1, ne pourra en faire usage, sous » quelque forme que ce soit, ailleurs que dans l'église... | |
 | Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...sur celui des délailleurs d'eau-de-vie, vins et autres boissons; — défenses faites, parle Roi, à aucun chanoine, titulaire ou honoraire des chapitres...particulière, le chapitre de Strasbourg excepté, d'en faire usage, sous quelque forme que ce soit, sauf dans l'église de son chapitre, la ville et... | |
 | Seine-et-Marne (France). Archives - Seine-et-Marne (France) - 1875 - 520 pages
...sur celui des détailleurs d'eau-de-vie, vins et autres boissons; — défenses faites, parle Roi, à aucun chanoine, titulaire ou honoraire des chapitres...particulière, le chapitre de Strasbourg excepté, d'en faire usage, sous quelque forme que ce soit, sauf dans l'église de son chapitre, la ville et... | |
 | France - France - 1822 - 506 pages
...ordonné, et par ces présentes signées de notre main , ordonnons qu'à l'avenir , à compter du premier du mois de mars prochain , aucun chanoine titulaire...chapitre de Strasbourg excepté, ne pourra en faire usage, sous quelque forme que -ce soit, ailleurs que dans l'église de son chapitre , la ville et la... | |
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