ARRONDISSEMENT DE BOULOGNE. Boulogne (nord) .MM. Lagache,, avocat à Boulogne. Ansart du Fiesnet, député, propriétaire Declémy, maire de Peuplingues. Huret-Lagache, maire de Condette. ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL. Aire . Audruick .MM. Fresnaye, maire de Marenla. Boucher-Cadart,, président de Chambre à la Cour d'appel de Paris, rue Portalis, 11 bis, à Paris. Moitier (Ch), notaire à Hucqueliers. de Lhomel,, propriét. à Montreuil. ARRONDISSEMENT DE SAINT-OMER. Fauquembergues. Lumbres St-Omer (nord) .MM. Labitte, propr., adjt au maire d'Aire. Bouret, maire de Zutkerque. C Quenson de la Hennerie, proprié- ARRONDISSEMENT DE SAINT-POL. Aubigny. .MM. Mathieu (V.), maire de Camblin-l'Abbé priétaire à Magnicourt-sur-Canche. le Mis de Partz de Pressy, à Equirre. Cappe (Victor), maire à Maisoncelle. G. Graux, député, à Saint-Pol. Bureau du Conseil général La loi du 22 juin 1833, art. 12, attribuait aux Conseils généraux l'élection de leurs bureaux, et il n'avait été rien changé à cette disposition par le décret du 3 juillet 1848. Sous l'empire de la loi du 7 juillet 1852, les président, vice-présidents et secrétaires des Conseils généraux étaient nommés par le Chef de l'Etat, pour chaque session, et choisis parmi les membres de ces Conseils. L'article 25 de la loi organique du 10 août 1871 dispose que, à l'ouverture de la session d'août, le Conseil général, réuni sous la présidence du doyen d'âge, nomme au scrutin secret et à la majorité absolue, son président, un ou plusieurs vice-présidents et ses secrétaires, les fonctions du bureau ainsi nommé devant durer jusqu'à la session d'août de l'année suivante. De 1833 à ce jour, le Conseil général du Pas-de-Calais a eu successivement pour président : MM. Corne (1833); le Sergeant de Bayenghem (1834 à 1836); Gosse de Gorre (session extraordinaire de 1837); le Sergeant de Bayenghem (1837 à 1841); Al. Adam (1841 à 1847); Piéron (session extraordinaire de 1848); Hipp. Plichon (1848 à 1851); Al. Adam (1852 à 1866); le marquis d'Havrincourt (1867 à 1869); Martel (session extraordinaire de 1870); Victor Hamille (1871 à 1880) (session d'avril); le marquis d'Havrincourt (1880-1881); Devaux (1881, 1882 et 1883) (session d'avril); Ansart du Fiesnet (sessions d'août 1883, d'avril et d'août 1884). Le bureau du Conseil général est actuellement composé ainsi qu'il suit. Président M. Ansart du Fiesnet, député. Vice-présidents: MM. Deusy et Boucher-Cadart. Commission départementale. Entre autres innovations, la loi organique du 10 août 1871 dispose que le Conseil général élit dans son sein, à la fin de la session d'août, une Commission départementale, composée de quatre membres au moins et de sept au plus, et qui comprend un membre choisi, autant que possible, parmi les Conseillers élus ou domiciliés dans chaque arrondissement. Le Conseil général a décidé, dans sa séance du 21 août 1883, que le nombre des membres de la Commission départementale, instituée par l'article 2 de ladite loi, serait porté de six à sept dans le Pas-deCalais. Cette Commission a des attributions assez étendues spécifiées dans la loi dont les principales dispositions ont été publiées dans l'Annuaire de 1872. Elle est présidée par le plus âgé de ses membres; elle élit elle-même son secrétaire. Elle se réunit au moins une fois par mois. La commission est actuellement ainsi composée : MM. Beaucourt, de Cormette, , président, Duhamel, Fanien, Fresnaye, Leloup et Petit (Amédée), secrétaire. Séries de renouvellement. Aux termes de l'art 21 de la loi du 10 août 1871, les Conseillers généraux sont nommés pour six ans ; ils sont renouvelés par moitié tous les trois ans et indéfiniment rééligibles. En cas de renouvellement intégral, à la session qui suit le renouvellement, le Conseil général divise les cantons du département en deux séries, en répartissant, autant que possible, dans une proportion égale, les cantons de chaque arrondissement dans chacune des séries, et il procède ensuite à un tirage au sort pour régler l'ordre du renouvellement des séries. Cette formalité a été accomplie dans la séance du 7 novembre 1871 et a donné les résultats suivants : Première série, renouvelée en 1874 et en 1880 et renouvelable en 1886. Arras (nord), Arras (sud), Beaumetz-lez-Loges, Vimy, Vitry. Béthune, Cambrin, Carvin, Lillers. Boulogne (nord), Boulogne (sud). Calais. Desvres. Campagne, Etaples, Montreuil. Avesnes-le-Comte, Le Deuxième série, renouvelée en 1877 et 1883 et renouvelable en 1889. Bapaume, Bertincourt, Croisilles, Marquion, Pas. Houdain, Laventie, Lens, Norrent-Fontes. Guînes, Marquise, Samer, Fruges, Hesdin, Hucqueliers. Aire, Lumbres, St-Omer (nord), StOmer (sud). Aubigny, Auxi-le-Château, Heuchin. Liste par ancienneté des membres du Conseil général. 1845, marquis d'Havrincourt, de Lhomel. 1861, Sens. 1867, Lebleu, marquis de Partz de Pressy. 1869, Cappe (Victor), de Clercq. 1871, Leloup, Deusy, Ansart du Fiesnet, Duhamel. 1873, Ch. de Rosamel. 1875, G. Graux. 1877, Déprez. Boucher-Cadart, C. Quenson, Beaussart.-1878, Legrelle, de Cormette.— 1879, H. Boisleux. 1880, Tailliandier, Dellisse, Lagache, Declémy, Pérus, Fresnaye, Jonnart. - 1881, Bouret, Fanien (Ov.) 1882, Brémart fils. 1883 (mai) Gosse de Gorre, (août) Godefroy, Lemesre comte de Pas, Beaucourt, Guilbert, Boulanger-Bernet, HuretLagache, Moitier, Labitte, Lefebvre du Prey, Petit (Amédée), (octobre), Pilat. 1884, Mathieu (V.). CONSEILS D'ARRONDISSEMENT. Les lois des 22 juin 1833 et 10 mai 1838 règlent encore aujourd'hui l'organisation et les attributions des Conseils d'arrondissement. Une loi du 23 juillet 1870 leur a seulement attribué la faculté d'élire leurs président et secrétaire, qui étaient précédemment à la nomination des Préfets. Les Conseils d'arrondissement tiennent, chaque année, aux époques fixées par le gouvernement, une session divisée en deux parties. Dans la première, ils délibèrent sur les réclamations auxquelles aurait donné lieu la fixation du contingent de l'arrondissement dans les contributions directes et sur les demandes en réduction formée par les communes. Dans la seconde partie de leur session, ils répartissent entre les communes les contributions directes, mais ils sont tenus de se conformer, dans la répartition de l'impôt, aux décisions rendues par le Conseil général sur la réclamation des communes. Enfin, les Conseils d'arrondissement émettent leur avis sur divers objets déterminés par la loi et ils peuvent adresser directement au Préfet, par l'entremise de leur président, leur opinion sur l'état et les besoins des différents services publics en ce qui touche l'arrondissement. Les Conseils d'arrondissement du Pas-de-Calais sont actuellement composés ainsi qu'il suit : Arrondissement d'Arras. Arras (nord). .MM Lenglet (Adolphe), avocat, adjt au maire d'Arras. Béthune Carvin Houdain Laventie Lens. Lillers. Norrent-Fontes Arrondissement de Béthune. .MM. Haynaut, docteur en médecine à Béthune. Delaby (Paul), industriel à Courcelles-lez-Lens. Brasme (Paul), agriculteur à Bully-Grenay. {Brasme, (Paul), agriculte Foulon-Thulliez, industriel à Hersin-Coupigny. Arrondissement de Boulogne. Ovion,, docteur en médecine à Boulogne. Boulogne (nord MM. {Jules Petit, anc. adjt au maire de Boulogne. Boulogne (sud). Calais Desvres. Ardres . Poirel-Adam, propriétaire à Boulogne. Cuisinier, *, docteur en médecine à St-Pierre. Vincent, maire de Desvres. Delattre-Bernet, maire d'Andres. Lemaître-Boulanger, propriét. à Wierre-Effroy. Arrondissement de Montreuil. .MM. Morel, médecin, maire de Campagne. Billiet, ancien maire d'Etaples. Fauvelle (Emile), adjoint au maire de Fruges. Parenty (Charles), maire de Mouriez. Moitier (Alfred), propriétaire à Hucqueliers. Lefèvre de la Houplière, maire de Tigny-Noyelle. {Enfart, maire d'Airon-Saint Vaast Arrondissement de Saint-Omer. .MM. Faucquette, juge de paix à Laventie. |