 | A. Hativet - Police regulations - 1857 - 404 pages
...poteaux portant cette inscription : CHEVAUX DE RENFORT. Pour les voitures marchant avec relais régulier et servant au transport des personnes ou des marchandises...de renfort peut être autorisé temporairement sur les parties de routes ou de chemins de grande communication, lorsque, par suite de travaux de réparation... | |
 | 1860 - 588 pages
...en chef du département, et indiquées sur place par des poteaux portant cette inscription : Chevaux de renfort. Pour les voitures marchant avec relais...réguliers et servant au transport des personnes ou de» marchandises, la faculté d'atteler des chevaux de renfort s'étend à touie la longueur des relais... | |
 | France, Alfred Orillard - 1866 - 672 pages
...en chef du département, et indiquées sur place par des poteaux portant cette inscription : Chevaux de renfort. Pour les voitures marchant avec relais...relais dans lesquels sont placés les poteaux. L'emploi des chevaux de renfort peut être autorisé temporairement sur ES parties de routes ou de chemins de... | |
 | Algeria - 1883 - 698 pages
...en chef du département, et indiquées sur place par des poteaux portant cette inscription : Chevaux de renfort. — Pour les voitures marchant avec relais réguliers et servant au transport dos personnes ou des marchandises, la faculté d'atteler des chevaux de renfort s'étend à toute la... | |
 | Th. de Croissy, Theodore de Croissy - Cities and towns - 1903 - 796 pages
...indiquées sur pince par des poteaux portant cette inscription : CREVAUX DE RENFORT. Pour lovoitures marchant avec relais réguliers et servant au transport des personnes ou des marchandises, ¡a faculté d'atteler les chevaux de renfort s'étend à toute la longueur des relais dans lesquels... | |
 | France - Criminal law - 1906 - 688 pages
...département, et Indiquées sur place par des poteaux portant cette inscription : chevaux de renfort. Four les voitures marchant avec relais réguliers et servant...personnes ou des marchandises, la faculté d'atteler les chevaux de renfort s'étend à toute la longueur des relais dans lesquels sont placés les poteaux.... | |
 | Louis Courcelle, F. Brunsvick - Highway law - 1910 - 860 pages
...en chef du département, et indiquées surplace par des poteaux portant celte inscription : Chrvanx de renfort. Pour les voitures marchant avec, relais...personnes ou des marchandises, la faculté d'atteler les chevaux de renfort s'étend- à toute la longueur des relais dans lesquels sont placés les poteaux.... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1911 - 572 pages
...et indiquées sur place par des poteaux portant l'inscription : « Renfort. » Pour les véhicules marchant avec relais réguliers et servant au transport...personnes ou des marchandises, la faculté d'atteler des animaux de renfort s'étend à toute la longueur des relais dans lesquels sont placés les poteaux.... | |
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... inscription : Chevaux de renfort. Pour les voitures marchant avec relais réguliers et servant au transport des personnes ou des marchandises, la faculté d'atteler des chevaux de renfort s'étend à toute la longueur des relais dans lesquels sont... 