Administration de la ville de Paris et du département de la Seine: ouvrage publié sous la direction de Maurice Block ... |
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... ordonnance . Hugues Aubryot . La prévôté des marchands est retirée , puis rendue à la ville . L'ordonnance de février 1415. Une élection parisienne au XVe siècle . Avantages at- tribués aux membres du corps de ville . Les premières ...
... ordonnance . Hugues Aubryot . La prévôté des marchands est retirée , puis rendue à la ville . L'ordonnance de février 1415. Une élection parisienne au XVe siècle . Avantages at- tribués aux membres du corps de ville . Les premières ...
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... ordonnances , les objets perdus , etc. ( 1 ) ... Par le même acte , le roi céda à la hanse la petite justice et les lods ... ordonnance qui la constitue est de 1200. Chaque nation ( nation de France , de Picardie , de Normandie , d'Alle ...
... ordonnances , les objets perdus , etc. ( 1 ) ... Par le même acte , le roi céda à la hanse la petite justice et les lods ... ordonnance qui la constitue est de 1200. Chaque nation ( nation de France , de Picardie , de Normandie , d'Alle ...
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... ordonnance sur la police de Paris on peut la résumer en disant qu'elle donne au prévôt et aux éche- vins les pouvoirs les plus étendus pour assurer l'approvision- nement de la capitale . : C'est vers cette époque qu'Étienne Marcel fut ...
... ordonnance sur la police de Paris on peut la résumer en disant qu'elle donne au prévôt et aux éche- vins les pouvoirs les plus étendus pour assurer l'approvision- nement de la capitale . : C'est vers cette époque qu'Étienne Marcel fut ...
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... ordonnance , porta le marc d'argent au double de sa va- leur réelle . Étienne Marcel , devant l'émotion que causa cette mesure à Paris , prit sur lui d'empêcher la circulation de la nouvelle monnaie . Une tentative faite par la Cour ...
... ordonnance , porta le marc d'argent au double de sa va- leur réelle . Étienne Marcel , devant l'émotion que causa cette mesure à Paris , prit sur lui d'empêcher la circulation de la nouvelle monnaie . Une tentative faite par la Cour ...
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... ordonnance générale qui servit désormais de règle dans l'administration de la police et de la justice municipale . Pour remplir leur tâche , les commissaires procédèrent à une enquête générale sur les coutumes , ordon- nances et usages ...
... ordonnance générale qui servit désormais de règle dans l'administration de la police et de la justice municipale . Pour remplir leur tâche , les commissaires procédèrent à une enquête générale sur les coutumes , ordon- nances et usages ...
Contents
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Administration de la ville de Paris et du département de la Seine Pontich-H No preview available - 2020 |
Common terms and phrases
16e arrondissement 1er janvier 7e arrondissement administrative agents alcools dénaturés années annuel août arrêté préfectoral arrondissements attributions autorisation avril banlieue bâtiments bois budget bureau caisse municipale canal de l'Ourcq canal Saint-Denis canal Saint-Martin centimes charge chaussées cimetières classe commission communaux communes Compagnie comptabilité concession Conseil d'État conseil général conseil municipal construction contributions directes contrôleurs crédits d'arrondissement décembre décimes déclaration décret délibération département départementales dépenses dispositions division eaux égouts employés entrepôts établissements Étienne Marcel fixé foncier frais Halles imposés indemnité juillet juin l'administration l'alignement l'article l'entretien l'État l'expropriation l'octroi largeur location maire maisons marchés ment mètres millions ministre objets opérations ordonnance paiement perception personnel porte préfecture de police préfet de police prévôt des marchands produit propriétaires propriétés public recettes receveur municipal règlement remboursement riverains rues saillie SECTION sera seront service spécial surtaxes surveillance tarif taxe terrains tion titre total traité travaux trottoirs vertu voie publique voitures
Popular passages
Page 66 - Le soin de prévenir par les précautions convenables, et celui de faire cesser par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux, tels que les incendies, les épidémies, les épizooties, en provoquant aussi, dans ces deux derniers cas, l'autorité des administrations de département et de district ; 6°...
Page 254 - Une disposition analogue a été consacrée par le décret-loi sur les rues de Paris, du 26 février 1852, art. 2. « Dans tout projet d'expropriation pour l'élargissement, le redressement ou la formation des rues de Paris, l'administration aura la faculté de comprendre la totalité des immeubles atteints, lorsqu'elle jugera que les parties restantes ne sont pas d'une étendue ou d'une forme qui permette d'y élever des constructions salubres.
Page 65 - ... le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances...
Page 527 - Les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières; Celui des digues et des murs de soutènement et de clôture aussi en entier. Toutes les autres réparations sont d'entretien.
Page 527 - Pour les matières et denrées qui , à raison de leur nature particulière et de la spécialité de l'emploi auquel elles sont destinées, sont achetées et choisies aux lieux de production , ou livrées sans intermédiaire par les producteurs eux-mêmes; 8°...
Page 74 - De tout ce qui concerne l'établissement, l'entretien, la conservation des édifices communaux, cimetières, promenades, places, rues et voies publiques, ne dépendant pas de la grande voirie; l'établissement et la réparation des fontaines, aqueducs, pompes et égouts ; 2°...
Page 239 - Le terme est toujours présumé stipulé en faveur du débiteur, à moins qu'il ne résulte de la stipulation ou des circonstances, qu'il a été aussi convenu en faveur du créancier.
Page 87 - Sur la concession, à des associations, à des compagnies ou à des particuliers, de travaux d'intérêt départemental; 12°...
Page 787 - Garde républicaine est spécialement affectée au service de la ville de Paris. Ce service s'exécute sous la direction et d'après les ordres du préfet de police et sous l'autorité du Ministre de l'Intérieur.
Page 85 - Tout acte et toute délibération d'un conseil général relatifs à des objets qui ne sont pas légalement compris dans ses attributions sont nuls et de nul effet.