TRAITÉ

DE

LA LÉGISLATION

DES THEATRES.

a

PARIS, IMPRimerie de aUGUSTE MIE, Rue Joquelet, no 9, place de la Bourse.

DE LA LÉGISLATION

DES THEATRES

OU

EXPOSÉ COMPLET ET MÉTHODIQUE

DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE
RELATIVEMENT AUX THÉATRES ET SPECTACLES PUBLICS;

RENFERMANT

1o Un traité des droits et obligations des directeurs, auteurs, acteurs
et autres personnes attachées au théâtre, dans leurs rapports avec
l'autorité et le public et dans leurs intérêts privés;

2o Le texte des lois, décrets, ordonnances, réglements et circulaires;

PAR M. VIVIEN,

Avocat à la Cour royale,

ET M. EDMOND BLANC,

Avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation.

PARIS,

BRISSOT-THIVARS, ÉDITEUR,
RUE DE L'ABBAYE, N° 14;

Mme CHARLES-BECHET, LIBRAIRE,
QUAI DES AUGUSTINS, No 59.

1830.

TABLE DES MATIÈRES.

INTRODUCTION.

DIVISION de l'ouvrage.

Page ix

I

PREMIÈRE PARTIE. Des Théâtres dans leurs rapports

avec l'administration publique.

3

TITRE I. De l'autorisation d'ouverture d'un Théâtre; ses

conditions accessoires; priviléges attachés à quelques

entreprises.

CHAPITRE I. De l'autorisation.

CHAP. II. Conditions accessoires de l'autorisation.

Ibid.

5

15

§. 1. Fixation du siége de l'entreprise et du ressort de son

exploitation.

§. 3. Nomination d'un directeur par le ministre.

CHAP. III. Priviléges attribués aux Théâtres autorisés,

quelques uns d'entre eux.

§. 1. Droit de location des salles de spectacle.

17

20

24

ou à

35

Ibid.

§. 2. Droit de l'Opéra à une redevance des Théâtres se-

condaires de Paris.

40

§. 3. Droit des grands Théâtres de Paris sur leurs réper-

toires.

44

§. 4. Droit de certains Théâtres aux bals masqués.

§. 5. Droit des Théâtres des départements à une redevance

de la part des spectacles de curiosité.

TITRE II. De la surveillance des Théâtres après l'autorisation;

police des représentations; censure; impôt des pauvres. 51

CHAPITRE I. Nature et limite de l'autorité confiée au pouvoir

municipal.

45

47

52

§. 1. Pouvoirs de l'autorité municipale dans l'intérêt de

l'ordre et de la sûreté publique.

54