| Jean François Paul de Gondi de Retz - France - 1817 - 436 pages
...registre. Le i7 du même mois, celui de Pontoise vérifia la déclaration du Roi, qui donnait acte au parlement, à la chambre des comptes et à la cour des aides, que, vu l'éloignementdu cardinal Mazarin, ils étaient près de poser les armes, pourvu qu'il plût... | |
| Jean François Paul de Gondi de Retz - France - 1820 - 458 pages
...Pontoise vérifia la déclaration du roi , qui donnait acte au (i) Voyez les Mémoires de Joli. , . parlement , à la chambre des comptes et à la cour des aides, que, vu l 'éloignement du cardinal Mazarin , ils étaient près de poser les armes , pourvu -qu'il... | |
| France - 1825 - 544 pages
...registre. Le 17 du même mois, celui de Pontoise vérifia la déclaration du Roi, qui portoit injonction au parlement, à la chambre des comptes et à la cour des aides, que, vu l'éloignement du cardinal Mazarin, ils étoient prêts de poser les armes , pourvu qu'il plût... | |
| Robert Joseph Pothier - Civil law - 1827 - 702 pages
...ne peut anoblir que le roi. Les lettres d'anoblissement doivent être scellées du grand sceau, et enregistrées au Parlement, à la chambre des comptes et à la cour des aides ; aussi voyons - nous que ces lettres sont adressées à ces différentes cours : le défaut d'enregistrement... | |
| Denis Diderot - 1831 - 474 pages
...l'origine des privilèges de la ville et de son affranchissement de toute taille et subside, privilèges confirmés par Henri IV et Louis XV, dont les dernières...Aides , le 9 août, le 13 septembre et le 15 janvier suivans. Les habitans sollicitent à présent la continuation de ces privilèges. Je crains bien que... | |
| Denis Diderot - 1831 - 896 pages
...confirmés par Henri IV et Louis XV, dont les dernières lettres patentes sont datées du 3 mai i72i , et ont été enregistrées au Parlement, à la Chambre...Comptes et à la Cour des Aides , le 9 août , le i 3 septembre et le i 5 janvier suivans. Les habitans sollicitent à présent la continuation de ces... | |
| Thomas Cauvin - 1831 - 408 pages
...Boisdaupbin et de Précigné , obtint, en vertu de lettres patentes du mois d'août i595 , registrées au Parlement, à la chambre des comptes et à la cour des aides , les i 2, i6 et i8 septembre de la même année , que les appellations des jugemens de la baronnie... | |
| Joseph Fr. Michaud - France - 1837 - 642 pages
...jours, à peine de suppression de leurs charges. Le 22 , Monsieur et M. le prince firent déclaration au parlement , à la chambre des comptes et à la cour des aides, que], veu l'esloignement du cardinal Mazarin, ils estoient prests de poser les armes, pourveu qu'il... | |
| Anaïs de Raucou Bazin (called) - France - 1838 - 538 pages
...lendemain, le grand maître des cérémonies, suivi des vingtquatre crieurs jurés de la ville , se rendit au parlement, à la chambre des comptes et à la cour des aides , pour les convier à l'enterrement , et un des crieurs, se plaçant devant la table de marbre du palais,... | |
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