Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'. "
Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 619
1757
Full view - About this book

Histoire de l'Édit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Volume 5

Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
...contenu en icelles entretenir 8e faire entretenir , garder & oblèrver félon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir; En témoin de quoi nous avons fait mettre nôtre Scel à cefdites prefentes. Donné à Verfailles le f. jour de Juillet, l'an de grâce...
Full view - About this book

Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ...

Charles] [Desmarquets - Law - 1726 - 646 pages
...obferver , fans permettre qu'il y foit contrevenu en quelque forte &: manière que ce foit. Car tel cft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ccfdites Prefentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Février l'an de grâce mil fïx...
Full view - About this book

Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Volume 7

Johann Heiss von Kogenheim, Jean de Heiss de Kogenheim - 1733 - 528 pages
...fournir notre Ratification en bonne forme pour être échangée dans le tems dont il fera convenu : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à defdites Préfentes. DONNE' à Marly le vingt quatrième jour d'Août l'an de grâce mil fept...
Full view - About this book

Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - France - 1736 - 522 pages
...d'iceux par nos amés & féaux les Gens de nos Comptes, auxquels mandons ainfi le faire fans difficulté. Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. Donné à Montpellier le cinquième jour d'Avril l'an de grace 1660, &...
Full view - About this book

Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers-Sècretaires , voulons que foi foit ajoutée : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdices Préfentes. Donné à Marly le quatorzième jour d'Oâobre , l'an de grâce mil fept cens...
Full view - About this book

Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ..., Volume 1

France - 1741 - 636 pages
...féaux les Gens de nos Comptes à Paris , aufquels Nous mandons ainfi le faire fans aucune difficulté : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefditeslkcfentes. DONNE' à Vcrfailles le dixième du mois de Février, l'an <îe grâce mil...
Full view - About this book

Histoire du traité de Westphalie: ou des negociations qui se ..., Volume 2

Guillaume-Hyacinthe Bougeant - Peace of Westphalia - 1751 - 696 pages
...exécuter tout ce à quni il s'ejl obligé en notre nom par icelle. Car tel ejl notre plaijîr. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à faïence le ^6 de Février 1 640 , & Je notre Règne le trente-deux. LOUIS. Par le Roi, BOUTHILLIER....
Full view - About this book

Histoire du traité de Westphalie ou des négociations qui se firent à Munster ...

Guillaume-Hyacinthe Bougeant - Thirty Years' War, 1618-1648 - 1751 - 500 pages
...exécuter tout ce à quoi il s'ejï obligé en notre nom par icelle. Car tel ejl notre plaljit. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Faïence le 16 de Février 1640, & fie notre Regne le trente-detuçt , «\ . ; Y LOUIS. . -. Par le...
Full view - About this book

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...félon leur forme & teneur , nonobftant toutes chofes qui pourroient être à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Préfentes....: En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné au Camp de Boft le vingt-quatrième jour du mois de Juillet , l'an...
Full view - About this book

Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 576 pages
...l'étendue de leur reflbrt , fans permettre qu'il y foit contrevenu en quelque forte & manière que ce foit. CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous...mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à S. Germain en Laye le quatrième Décembre , l'an de grâce mil fix cens foixante-dixnei f , & de notre...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF