Note sur les dunes de Gascogne

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Imprimerie nationale, 1900 - Sand dunes - 314 pages
 

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Page 241 - Les Ministres de l'intérieur et des finances sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 268 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 76 - ... palus, marais, marécages, montagnes, et sous toute autre dénomination quelconque, sont et appartiennent de leur nature à la généralité des habitants ou membres des communes ou des sections de...
Page 76 - Tous les biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes, garrigues, landes, pacages, pâtis, ajoncs, bruyères, bois communs...
Page 7 - ... sont échangés en pacages bien maigres. Les habitants disent que, depuis quelque temps, la mer se pousse si fort vers eux qu'ils ont perdu quatre lieues de terre. Ces sables sont ses fourriers; et voyons des grandes montjoies d'arène mouvante qui marchent d'une demi-lieue devant elle, et gagnent pays.
Page 275 - ... faites à l'avenir; leur nomination, leur nombre, leurs fonctions, leur traitement, leur uniforme seront réglés d'après le mode usité pour les gardes des bois communaux. Les délits seront poursuivis par les tribunaux et punis conformément aux dispositions du Code pénal.
Page 274 - ... par les ingénieurs des Ponts et Chaussées, un plan des dunes qui sont susceptibles d'être fixées par des plantations appropriées à leur nature; ils feront distinguer, sur ce plan, les dunes qui appartiennent au Domaine, celles qui appartiennent aux communes et enfin celles qui sont la propriété des particuliers.
Page 165 - ... d'exécuter les travaux commandés , ou s'y refusaient, l'administration publique pourra être autorisée à pourvoir à la plantation à ses frais ; alors elle conservera la jouissance des dunes , et recueillera les fruits des coupes qui pourront y être faites , jusqu'à l'entier recouvrement des dépenses qu'elle aura été dans le cas de faire , et des intérêts , après quoi , lesdites dunes retourneront aux propriétaires , à charge d'entretenir convenablement les plantations.
Page 33 - ... racines telles que le chiendent et autres graines de cette espèce : on aurait le double avantage d'arrêter par là les désastres causés par les sables que la mer dépose continuellement sur ses bords, et d'empêcher les dunes de se fendre de s'affaisser et de s'étendre insensiblement dans les terres. Les ravages opérés par ce fléau ne sont malheureusement que trop réels. L'ancien et le nouveau Soulac ne présentent maintenant qu'une mer de sable. De hautes dunes couvrent aujourd'hui...
Page 240 - Il sera établi, à cet effet, une commission composée de l'ingénieur en chef du département, qui la présidera , d'un administrateur forestier , et de trois membres pris dans la société des sciences, arts et belles-lettres de Bordeaux, section de l'agriculture, lesquels seront nommés par le préfet, et sur la présentation de la société. Ladite commission dirigera et surveillera l'exécution des travaux , ainsi que l'emploi des fonds qui y seront affectés; le tout sous l'autorité et sauf...

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