 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en...devront être indiquées tant sur le plan que sur le proûl en long; le tout sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. 6. Les... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit eu dessus, soit en dessaut de U voie ferrée, devront être indiquées tant sur le...sur le profil en long; le tout sans préjudice des projeta à fournir pour chacun de ces ouvrages. 6. Les terrains seront acquis, les terrassements et... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...tùttau, soit PU dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être indiquées Uutinileplinque sur le profil en long; le tout sans préjudice des...projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. 6. Là terrains seront acquis et les ouvrages d'art seront exécutés imrneV àuteoent pour deux voie*;... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le cbemin de fer, des passages soit à niveau, soit en dessus,...le tout sans préjudice des projets à fournir pour cbacun de ces ouvrages. 6. Les terrains seront acquis immédiatement pour deux voies; les terrassements... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages, soit à niveau, soit...long; le tout sans préjudice des projets à fournir ponr chacun de ces ouvrages. 5. Les terrains seront acquis, les terrassements et les ouvrage s d'art... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...des cours d'eau et des voies it communication traversées par le chemin ilo fer, de: passages, soit a niveau. soit en dessus, soit en dessous de la voie...devront être indiquées tant sur le plan que sur le prolil en long; le tout sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. 6. Les... | |
 | Civil engineering - 1857 - 740 pages
...fer, des passâmes soit à niveau, soil en dessus, soit en dessous de la voie fériée, devront élre, indiquées tant sur le plan que sur le profil en long;...des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. C. Sauf les exceptions mentionnées au paragraphe suivant, les terrains seront acquis, et les ouvrages... | |
 | Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...gares et stations projetées , celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en...des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. Art. 6. Les terrains seront acquis pour deux voies; les terrassements pourront être exécutés et... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages, soit & niveau, soit en dessus, soit en dessous de la voie...ferrée, devront être indiquées tant sur le plan que lion de leurs abords; 2° d'une élévation d«ii;< sur le profil en long , le tout sans préjudice... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...communication traversés par Je chemin de fer, des passages, soit h niveau, soit en dessm, soit ru dessous de la voie ferrée, devront être indiquées tant sur le plan que sur le profil en long, le lout sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. 6. Les terrains seront acquis,... | |
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La position des gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être indiquées tant sur le plan... 
