BULLETIN DES LOIS.

N° 1042.

N° 10,483. - DÉCRET IMPÉRIAL qui proclame 841 Brevets d'invention et Certificats d'addition.

Du 21 Mai 1862.

NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Emperbur DES FRANÇAIS, à tous présents et à venir, SALUT.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics;

Vu l'article 14 de la loi du 5 juillet 1844;

Vu l'article 39 de la même loi,

AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Ce qui suit :

ART. 1". Sont proclamés:

1' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire-Inférieure, par le sieur Audicq (Apollinaire-Sébastien Victor), négociant, au Pellerin, pour un appareil distillatoire servant à la fabrication du vinaigre, à l'aide de moûts, jus, mélasses ou vins fermentés dans ledit appareil.

2o Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur, Autran (Léopold), négociant, représenté par le sieur Bonneville, à Paris, rue de l'Échiquier, n° 39, pour une rôtissoire perfectionnée.

3o Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bresson (François), à Paris, rue de Malte, n° 51, pour des perfectionnements dans la composition et la construction des générateurs à vapeur.

4 Le brevet d'invention de dix ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Broyon (Ferdinand), tisseur, rue du Faubourg-de-Laon, no 78, à Reims, pour un compensateur applicable à un régulateur des métiers à bras pour tisser les étoffes.

5° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 29 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sicur Bullough (James), représenté par le sieur Zacharie, rue de Bourbon, no 40, à Lyon, pour perfectionnements dans les métiers à tisser (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 27 avril 1874.)

6 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Cabany, ingénieur de la compagnie des mines d'Anzin, pour un système d'essieu patent à rondelle flottante sans platine mobile ni boulons.

7' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur

XI Série.

21

Cantarel (Pierre-Antoine), fabricant d'articles de chasse, à Paris, rue des Panoyaux, n° 51, quartier de Belleville, pour un instrument propre à charger, rogner et fermer les cartouches destinées aux armes se chargeant par la culasse.

8° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Cari-Mantrand (Édouard-Pierre), chimiste, à Paris, rue des Dames, quartier des Batignolles, pour un moyen de produire artificiellement un esprit de bois semblable à celui du commerce et propre aux mêmes usages.

9° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Collender (Hugh), représenté par le sieur Perpigna, à Paris, rue du Cherche-Midi, n° 13, pour des perfectionnements apportés aux bandes élastiques de billards (patente américaine de quatorze ans, expirant le 8 décembre 1871.)

10° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 28 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par les sieurs Couget et compagnie, rue d'Aguesseau, no 3, à Lyon, pour perfectionnements aux machines servant à la fabrication des chevilles en fer pour chaussures.

11° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1o décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Descat (Gabriel), teinturier et imprimeur, à Flers près Lille, pour un moyen d'imprimer sans envers.

12° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 noyembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Evans (Thomas-William), docteur en médecine, à Paris, rue de la Paix, n° 15, pour un câble électrique sous-marin.

13° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1a décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Vosges, par le sieur Félix (Jean-Joseph), à Golbeg, pour une presse mécanique à tuiles, dite à plateau tournant et à mouvement continu intermittent.

14° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Gabut (Jean-Baptiste-Frédéric), place Bellecour, n° 15, à Lyon, pour procédés ayant pour objet d'éviter la congélation des liquides et des fluides aériformes déposant des liquides dans les tuyaux de conduite, et notamment la congélation de l'eau dans les conduites de distribution en charge et à eaux forcées.

15° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par les sieurs Hessé (Édouard), constructeur-mécanicien, et Barlatier (Hippolyte), rue Saint-Savournin, n°74, à Marseille, pour un système de bateau propulseur pour la navigation.

16° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 8 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Lamoot (Léopold-Baptiste), domestique, et Saurel (Jean-Baptiste), bottier, à Paris, le premier, rue de l'Arcade, n° 16, et le deuxième, rue Poissonnière, n° 8, pour un ressort propre à faciliter les moyens de coudre intérieurement les bottines élastiques. 17 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Laugaudin (Edme-Louis-Joseph), à Paris, rue de Lulli, no 3, pour une machine à battre.

18° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lemoine (Jules), pharmacien, à Paris, rue Saint-Paul, no 34, pour un mode de préparation du fulmi-coton.

19° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture. du département de la Seine, par les sieurs Lenud (Claude-Antoine-Marie) et Guillemont (Hyacinthe-Nestor), photographes, à Paris, rue du Faubourg-Saint-Denis, no 185, pour une application à la photographie.

20° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Limet (Louis-Victor-Lucien), dessinateur-mécanicien, à Paris, rue du Bouloi, no 22, pour une machine à faucher et à moissonner.

1

21° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lis (Jean-Édouard), manufacturier, représenté par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, no 33, pour des procédés applicables aux étoffes de laine déjà fabriquées, afin de leur donner plus de consistance, plus de moelleux et plus d'épaisseur, tout en variant leur couleur sur une seule ou sur les deux faces.

22 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23.Nembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lungley (Charles), représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour des perfectionnements dans la construction des bateaux en fer et

autres.

23° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Massey (François-Edouard), représenté par le sieur Bonneville, à Paris, rue de l'Échiquier, n° 39, pour des perfectionnements dans la fabrication des timbres humides. 24° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Meurthe, par le sieur Moroge (Jacques-Jean-Baptiste), à Lutzelbourg, pour une fabrication d'allumettes sans phosphore.

25° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 27 06tobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, par le sieur Murgue (Jean-Baptiste), forgeur-mécanicien, à Saint-Etienne, pour un marteau mécanique pilon hydraulique, mû et manœuvré au moyen d'artifices mécaniques, sans emploi de la vapeur.

26 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1a décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Aisne, par le sieur Pin (Jean-Baptiste-Emmanuel), fabricant de tissus, élisant domicile chez le sieur Lépine fils aîné, rue d'Isle, n° 26, à Saint-Quentin, pour un mode de fabrication de tissus de coton avec dessins variés à l'infini, sans découpage.

27° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 28 août 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Rosvett (William), à Paris, boulevard Poissonnière, no 6, pour perfectionnements dans le mode d'isoler les fils télégraphiques et autres conducteurs électriqnes, et dans la manière de réunir, épisser et arrêter les portions de câbles électriques les unes aux

autres.

28 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Scheithauer (Ferdinand), représenté par le sieur Brade, à Paris, rue Sainte-Anne, n° 29, pour une disposition de chariot porteur des planches pour machines à imprimer sur étoffes.

29° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Scheithauer (Ferdinand), représenté par le sieur Brade, à Paris, rue Sainte-Anne,, n° 29, pour une machine à imprimer sur étoffes (brevet autrichien de quinze ans, expirant te 18 mai 1874.)

30° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Stierlin (Conrad), fabricant d'ardoises factices, rue Thibaut, n° 29, au Havre, pour ardoises factices papier-feutre.

31 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Valentyns (Alphonse) et Vanderplaetsen (Pierre), représentés par le sieur Castelbon, à Paris, passage des Petites-Ecuries, n° 15, pour un système de fermeture sur le dessus des gants.

32 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sienr Alexandre (Auguste-Stanislas), chef d'escadron, élisant domicile chez le sieur Fréminville, ingénieur du génie maritime, à Paris, passage Sainte-Marie, pour procédé de fabrication de l'acier fondu.

33 Le brevet d'invention de cinq ans, dont la demande a été déposée, le 7 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Gironde, par le sieur Allagnou (Léonard), à Saint-Loubès, pour un instrument dit fendoir osien.

34° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1a décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département d'Indre-et-Loire, par le sieur Bineau (Léon-Dieudonné), négociant, rue Saint-Martin, no 25, à Tours, pour un système de roidisseur.

35° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le à décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire-Inférieure par le sieur Bouton (Louis), négociant, place de l'Entrepôt, n° 1, à Nantes, pour divers procédés et appareils relatifs à la décoloration et à la désinfection des fiquides oléagineux et non oléagineux.

36° Le brevet d'invention de cinq ans, dont la demande a été déposée, le 5 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par les sieurs Breduillieard (Eugène), serrurier-mécanicien, et Rose (Jean-François), mécanicien, à Boult-sur-Suippe, pour un régulateur à pression pour les métiers à tisser.

37 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chaunier (Jean), artiste lyrique, représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 60, pour l'application de la machine à raboter aux étaux 38 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chaunier (Jean), artiste lyrique, représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, u° 60, pour un système de machine à percer à main.

39 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Corbaz (Georges), mécanicien, rue Cuvier, no 104, à Lyon, pour un battant brocheur pour métiers à tisser.

40° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Duchatel (Alexandre-Joseph), employé, représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans la fabrication mécanique des

chaussures.

41° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Dufour (A.), directeur d'usine, représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue SaintSébastien, n° 45, pour des perfectionnements aux appareils indicateurs du niveau de l'eau dans les chaudières à vapeur.

42 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Dupuch (Gustave-Joseph), fondeur-robinettier, à Paris, rue Villefaix prolongée, pour une disposition de robinets à brides, en fonte de fer et à soupape en bronze.

43° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Dupuy (Jean-Louis), facteur d'orgues, representé par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un orgue portatif à développement, dit organiflûte.

44 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Gibbs (Joseph), représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour des perfectionnements dans la construction des travaux sous l'eau ou sous

marins.

45° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 4 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Isère, par le sieur Giroud (Henri), notaire, à Grenoble, pour un régulateur télégraphique de la pression des usines à gaz.

46° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 4 đẻcembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Gullon (Jean-Baptiste), rue Sainte-Anne, à Lyon, pour une herse émotteuse.

47 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par le sieur Héraud (Auguste), horloger, rue Breteuil, n° 107, à Marseille, pour une peigneuse circulaire.

48 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur

Johnson (Josée), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, no 45, pour des perfectionnements dans les machines à laver.

49° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 4 déeembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Juenin (Émile), fondeur de cuivre, rue Écuyère, no 73, à Rouen, pour an système de robinet à soupape.

50 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Lebrun et Lévêque (société en nom collectif), élisant domicile à Paris, rue de Belzunce, no 10, pour des perfectionnements apportés aux grues hydrauliques d'alimentation dans les chemins de fer.

51° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 notembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Nau père et fils, selliers, représentés par le sieur Ricordeau, à Paris, 'boulevard de Strasbourg, no 23, pour un porte-brancard articulé.

52 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Vaucluse, par le sieur Payan (Jean-Casimir), facteur de pianos, à Avignon, pour une machine à peler les fruits, etc.

53 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par les sieurs F. Pérégaux et fils, chez la dame veuve Morin-Pons et Morin, rue Impériale, n° 12, à Lyon, pour un procédé pour réserver les couleurs d'impressions vaporisées dans la teinture.

54 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, an secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Prince (Frédéric-Waller), armurier, représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, no 45, pour des perfectionnements dans les armes et bouches à feu (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 24 mai 1874.)

55 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1a décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par la dame Purpan, née Comte (Marie-Charlotte), et Dufour (Charles), montée Bonafous, no 6, à Lyon, pour tissage des étoffes de soie unies et façonnées ou de toutes autres matières textiles.

56° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Redier (Joseph-Antoine-Jean), horloger, à Paris, cour des Petites-Écuries, n° 16, pour pendules astronomiques.

57 Le brevet d'invention de dix ans, dont la demande a été déposée, le 5 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Renesson père (Antoine-Louis), fondeur en cuivre, rue de Vesle, n° 102, à Reims, pour un système de robinet applicable aux fontaines, etc.

58° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Sabatier et Barré (société eu nom collectif), à Paris, rue Saleneuve, no 13 (dixseptième arrondissement), pour un mastic métallique.

59° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 décembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par les sieurs Sallier aîné père et fils, et Revel (Justinien), place des Terreaux, no 5, à Lyon, pour un battant brocheur.

60' Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Savart (César-Augustin), fabricant de chaussures, à Paris, rue Saint-Martin, 123, pour découpage mécanique des peaux dites à bord.

61 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Sichel (Joseph), parfumeur, à Paris, boulevard de Sébastopol, no 91, pour une substance dite glyconine.

62° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Spitta (Théodore), négociant, et Clement (Otto), mécanicien, représentés par