 ... pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien...  Histoire de France, pendant le dix-huitième siècle - Page 381by Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821Full view - About this book
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 494 pages
...simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. Mu conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.CF Les hommes naissent et demeurent... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...simples et incontestables , tournent toujours , au maintien delà constitution et au bonheur de tous. En conséquence*, l'assemblée nationale reconnaît...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.er Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. • ARTICLE PREMIER. Les hommes naissent... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême , les droits suirans de l'homme et du citoyen : ART. i. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Étre-Suprême, lesdroits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1 er . Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1821 - 468 pages
...simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'Assemblée nationale reconnaît...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821 - 484 pages
...absolu d'un législateur qu'elle exprime des dogmes philosophiques. IL n'appartiendrait qu'à un envoyé En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen . ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Jeremy Bentham - Legislative bodies - 1822 - 398 pages
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. »En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suirans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut... | |
 | Jeremy Bentham, Etienne Dumont - Legislative bodies - 1822 - 398 pages
...simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. »En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut... | |
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