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" SM le Roi de Prusse renonce à perpétuité à la possession de toutes les provinces, qui ayant appartenu au royaume de Pologne, ont postérieurement au 1. "
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe ... - Page 443
by Christophe Koch - 1817
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 770 pages
...les provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au 1er Janvier, 177^, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Ermetand et des pays situés à l'ouest de la VieillePrusse, à l'est de la Poméranieet de la...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 8

Europe - 1817 - 698 pages
...possession de toutes les provinces qui, avant appartenu à la Pologne, ont, postérieurement au i." janvier 1772, passé, à diverses époques , sous la domination de la Prusse , à l'exception i .° de la Warmie , que le traité appelle de son nom allemand Enneland , district de la Prusse occidentale,...
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Histoire de France, depuis la mort de Louis XVI jusqu'au 1er août ..., Volume 2

Henri Lemaire - 1822 - 474 pages
...de toutes les provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au premier janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Ermeland et des pays situés à l'ouest de la vieille Prusse, à l'est de la Poméranie et de...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 pages
...possession de toutes les provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au 1er Janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Ermeland et des pays situés à l'ouest de la Vieille -Prusse, à l'est de la Poméranie et de...
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Précis des événemens militaires, ou Essais historiques sur les ..., Volume 14

comte Mathieu Dumas - 1826 - 536 pages
...possession de toutes les provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au ier janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de PErmeland et des pays situés à l'ouest de la Vieille-Prusse, à l'est de la Poméranie et de la...
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Tableau de la Pologne ancienne et moderne: sous les rapports ..., Volume 2

Conrad Malte-Brun - Law - 1830 - 548 pages
...de toutes les provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne, avaient, postérieurement au i" janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de la Warmie et des pays situés à l'ouest de la Vieille-Prusse, à l'est de la Poméranie et de la...
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Revue des deux mondes

France - 1830 - 1028 pages
...provinces qui, ayant appartenu au royaume de Pologne avaient, postérieurement au Ier janvier i773, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse , à l'exception de la Warmie et des pays situés à l'ouest de la Vieille-Prusse, à l'est de la Poméranie et dela...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836 - 462 pages
...possession de toutes les provinces qui , ayant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au i " janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Ermeland et des pays situés à l'ouest de la vieille Prusse, à l'est de la Pomeranie et de la...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve de neutralité, de commerce ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...qui logue ayant appartenu au royaume de Pologne, ont posté""* " ' rieuretnent au 1 Janvier 1772 i passé à diverses époques, sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Ermeland et des pays situés à l'ouest de la vieille Prusse, à l'est de la Poméranie et de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 462 pages
...toutes les provinces qui , avant appartenu au royaume de Pologne, ont, postérieurement au i"janvier 1772, passé à diverses époques sous la domination de la Prusse, à l'exception de l'Erenelaucl et des pays situés à l'ouest de la vieille Prusse, à I est de la Poméranie et de...
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