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TESNIÈRE, député de la Charente. Dépose un rapport

sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bor -

deaux à La Teste (t. CXXVII, p. 4). Texte de son

rapport (p. 26 et suiv.). Est entendu dans la dis-

cussion de son rapport (p. 310 et suiv.), (p. 312).

Parle sur le projet de loi relatif à l'achèvement des

canaux (p. 359 et suiv.), sur le budget de 1840

(Dépenses départementales) (p. 683 et suiv.). (p. 689).

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TESSIE DE LAMOTTE, député de Maine-et-Loire. Parle sur

le budget de 1840 (Subventions aux Compagnies con-

cessionnaires de travaux de ponts sur les chemins

vicinaux) (t. CXXVII, p. 629).

TESTE, député du Gard, garde des sceaux, ministre de

la justice. Parle sur le projet de loi modicatif de la

loi de concession du chemin de fer de Paris à Orléans

(p. 173), sur une pétition (p. 276). - Est entendu

dans la discussion du budget de son ministère pour

1840 (Magistrature coloniale) (p. 414), (Conseil d'État)

(p. 419 et suiv.), (Cour royale de Bordeaux) (p. 420),

Conseillers auditeurs) (ibid.), (Création d'une direc

tion de l'administration des cultes) (p. 425), (Incident

concernant l'évêque de Saint-Claude) (p. 426), (Secours

à des ecclésiastiques et à d'anciennes religieuses)

(p. 427), (Secours à des communautés) (p. 428),

(p. 429), (Circonscription des églises protestantes)

(p. 429), (Traité avec le Mexique) (p. 437).

sur le budget de 1840 (Faculté de théologie) (p. 477

et suiv.), (p. 479 et suiv.). Présente à la Chambre

des députés un projet de loi relatif au traitement du

directeur de l'administration des cultes (p. 510).

Parle sur le droit du Gouvernement de modifier, par

ordonnances royales, le tarif des sucres (p. 713),

Parle

sur le budget de 1840 (Colonisation de l'Algérie)

(p. 761), (Organisation judiciaire en Afrique) (p. 768).

TOUSSIN, député de la Seine-Inférieure. Parle sur le

projet de loi modificatif de la loi de concession du

chemin de fer de Paris à Orléans (t. CXXVII, p. 176),

sur le budget de 1840 (Prix du fret des navires)

(p. 513).

TRACY (Destutt de), député de l'Orne. Parle sur le prêt

de cinq millions pour l'achèvement du chemin de fer

de Paris à Versailles (Rive gauche) (t. CXXVII, p. 285

et suiv.), sur le budget de 1840 (Discussion générale

de l'instruction publique) (p. 464), (p. 465)..

TRAITE. Dépôt par M. le baron Mounier d'un rapport sur

le projet de foi relatif à l'exécution du traité conclu, le

12 février 1838, entre la France et le gouvernement

d'Haïti (C. P. 11 juillet 1839, t. CXXVII, p. 387).

Texte de ce rapport (ibid. p. 391). Discussion géné

rale marquis d'Audiffret, Hipyolyte Passy, ministre

des finances, comte de Noé, vicomte Dubouchage, baron

Feutrier, baron Mounier, rapporteur, Hippolyte Passy,

ministre des finances, marquis d'Audiffret (C. Þ.

17 juillet, p. 722 et suiv.). - Discussion des articles.

Adoption des art. 1 à 4 (ibid. p. 735). Art. 5; comte

d'Harcourt, Tanneguy-Duchatel, ministre de l'Inté-

rieur, baron Feutrier, baron Mounier, rapporteur

(ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 739). — Adop-

tion des art. 6 à 13 (ibid. et p. suiv.). - Scrutin affir-

matif sur l'ensemble (ibid. p. 740).

TRIBERT, député des Deux-Sèvres. Fait un rapport sur

une élection (t. CXXVII, p. 112).

TURGOT (Comte de), pair. Parle sur le projet de loi re-

latif à la fixation du cadre de l'état-major général de

l'armée (t. CXXVII, p. 660).

VALLITON DE GARRAUBE. Voir Garraube.

VANNES (Ville de). Voir Emprunts d'intérêt local.

VAR (Département du). Voir Limites.

VATRY (DE), député de la Meurthe. Parle sur le projet

de loi modificatif de la loi de concession du chemin

de fer de Paris à Orléans (t. CXXVII, p. 16), sur le

budget de 1840 (Bains-de-Néris (p. 620), (Subventions

aux théâtres) (p. 628).

VAUXCLAIRS. Voir Tarbé de Vauxclairs.

sion du budget de son ministère pour 1840 (Liberté de l'enseignement) p. 465), (p. 467), (p. 468), (p. 469), (p. 472 et suiv.), (Réorganisation des facultés de théologie (p. 475 et suiv.); (p. 481), (Congés accordés aux professeurs des facultés des lettres) (p. 483), (Collèges communaux) (p. 483), (p. 485), (Comité de surveillance de l'instruction primaire) (p. 487), (Abonnements au profit de la Bibliothèque Mazarine) (p. 489), (Souscriptions) (p. 502 et suiv.).