Pages. MAREY (M.). Arrêté ministériel qui le nomme adjoint civil du commandant militaire de l'Atlas. (17 février 1840.)... Arrêté ministériel qui le nomme commissaire civil à Cherchell. (8 mai 1841.). MARION (M.). Ordonnance royale qni le nomme juge au tribunal de première instance de Bône. (13 avril 1840.).... MARQUOIS (M.). 100 305 287 Arrêté ministériel qui le révoque de ses fonctions de commissaire central de police. (14 août 1840.)..... 132 L'ÉTAT. MARTIN (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme capitaine de santé à MATÉRIEL DE 129 Voyez Effets militaires. MAUMUS (M.). Arrêté ministériel qui le nomme défenseur près le tribunal d'Oran. (9 octobre 1840.).. 157 MAZARY (SI EL-). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme agha du beylick de 343 MAZÈRES (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme maire de Dély- 18 MECQUE ET MÉDINE (La). Voyez Aumônes. MEKAHLIAS. Arrêté de M. le gouverneur général portant création et organisation d'un peloton de cavaliers indigènes, sous le nom de Mekahlias, pour faire le service d'escorte auprès du gouverneur. (25 mars 1841.).. 265 MÉQUET (M.). Arrêté ministériel qui le nomme ingénieur en chef des ponts et chaussées en Algérie. (13 novembre 1840.)...... MÉROT (M.). 212 Arrêté ministériel qui le nomme commis greffier près le tribunal de première instance de Bône. (20 août 1841.)..... 352 MILICE AFRICAINE. Arrêté de M. le gouverneur général qui augmente l'effectif des quatrième et cinquième bataillons. (5 avril 1839.). 15 Arrêté de M. le gouverneur général qui pourvoit au remplacement de plusieurs officiers de la milice africaine. (5 avril 1839.)....... 17 Arrêté de M. le gouverneur général qui pourvoit à diverses nominations. (18 avril 1839.).... Arrêtés de M. le gouverneur général qui pourvoient à diverses nominations..... Arrêté de M. le gouverneur général portant formation, sur le territoire de la province d'Alger, de quatre bataillons qui, réunis aux trois existants, formeront la première légion de la milice. (5 décembre 1839.). Pages. 20 21-25 Arrêté de M. le gouverneur général qui règle la composition de la er 41 48 147 Arrêté de M. le gouverneur général portant remise de toutes les peines prononcées par le conseil de discipline et de celles encourues par les miliciens dans la province d'Alger. (7 février 1841.)...................... 241 Arrêté de M. le gouverneur général qui attribue au commandant de place ou à l'autorité militaire le droit d'application des peines disciplinaires. (28 mars 1841.)... 261 359 Arrêté de M. le gouverneur général portant formation d'une deuxième 362 Arrêté de M. le gouverneur général portant formation de la milice 364 365 Arrêté de M. le gouverneur général portant formation d'une deuxième compagnie à Cherchell. (14 décembre 1841.)... 402 Arrêté de M. le gouverneur général qui modifie certaines dispositions Voyez les noms: Alphandery, Bendèle, Brocard, Descroizilles, Fabre, Voyez aussi Conseil d'administration, Conseil de discipline, Garde urbaine MILLOU (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme capitaine dans la milice d'Alger. (5 avril 1839.).. MOHAMMED BEN ALI. Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme oukil des corporations religieuses à Koléah. (11 mars 1839.)..... 17 16% MOHAMMED BEN CHÉRIF. Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme oukil des corporations religieuses à Blidah. (16 avril 1839.).... MOHAMMED BEN SID IBRAHIM. Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme muphti à Oran. (1er février 1840.).. ..... Idem qui le nomme assesseur près le tribunal d'Oran. (1a février 1840.)..... MOHAMMED BOUKANDOURA. Arrêté de M. le gouverneur général qui le révoque des fonctions de cadi à Oran. (1 février 1840.)...... MOHAMMED BEN GAÏD. er Pages. 20 Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme cadi à Oran. ( 1oo février 1840.)... er 96 MOHAMMED BEN HAMMOUD. Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme préposé aux poids et mesures d'Alger. (8 juillet 1840.). 125 MOHAMMED BEN AZGHOUDA (El-Hadj). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme cadi à Philippeville. (8 juin 1841.)... 331 MOLINA (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commissaire-priseur à Alger. (3 août 1841.).. 340 MONTAIGU (M. DE). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme lieutenant dans la milice d'Alger. (18 avril 1839.).. 20 MOSQUÉES. Voyez Cultes, Revenus des mosquées. MULES ET MUlets. Arrêté de M. le gouverneur général qui en prohibe la sortie de l'Algérie. (20 octobre 1840.).. 158 MUNITIONS DE guerre. Arrêté de M. le gouverneur général portant prohibition de ce commerce avec les indigènes. (4 décembre 1839.)...... 40 MUPHTIS. Voyez les noms: Ali ben Merzouka et Mohammed ben Sid-Ibrahim. MURAT (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commis greffier près le tribunal de première instance d'Alger. (17 février 1840.).. 114 MUSTAPHA OULID OSMAN (HADJ-). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme bey dé Mostaganem et de Mascara. (3 août 1841.)... 341 Ordonnance royale qui le confirme dans ce titre. (5 septembre 1841.). 372 MUSTAPHA Ben Dif. Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme kaïd des Douairs et Smélas. (12 août 1841.)... 345 N Pages. NAVIGATION. er Arrêté de M. le gouverneur général qui rend exécutoire, en Algérie, NOTAIRES. Voyez les noms Auger, Branthomme, Daget, Delahaye, Lanjoulet, 44 406 Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme capitaine dans la milice d'Alger. (5 avril 1839.).. 17 OTTEN (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commissaire civil à Cherchell. (23 septembre 1841.)..... 361 OUKIL. Voyez Mohammed ben Ali, Mohammed ben Chérif. Р PASSE-PORTS. Arrêté de M. le gouverneur général portant que les déclarations prescrites par les arrêtés des 27 juin 1833 et 31 mars 1835 sont applicables aux individus qui se transportent d'un point de l'Algérie à l'autre. (23 avril 1840.).... PASTEURS. Voyez Sautter (M.). 121 PAULMIER (M.). Ordonnance royale qui le nomme juge au tribunal de première instance d'Alger. (30 septembre 1840.). 153 Arrêté de M. le gouverneur général qui l'attache au tribunał supérieur. (27 novembre 1840.).... 210 Ordonnance royale qui le nomme conseiller à la cour royale d'Alger. (13 avril 1841.). PAUVRES DE LA RELIGION MUSULMANE.... PÉCOUD (M.). Arrêté ministériel qui le nomme secrétaire de la sous-direction de Arrêté ministériel qui le nomme commissaire civil à Blidah. (8 mai PEINE DE MORT. Pages. 287 234 112 305 Elle ne peut être exécutée sans l'autorisation de M. le gouverneur général. (Ordonnance royale du 28 février 1841, art. 51 et 52.)..... 269 PELLETIER (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commis greffier près le tribunal de première instance d'Alger. (20 août 1841.).... PENSIONS DE RETRAITE. Ordonnance royale qui fixe celle des fonctionnaires de l'instruction publique. (13 avril 1839.).. Ordonnance royale qui fixe celle des magistrats. (28 février 1841, art. 27.).... Ordonnance royale qui fixe celle des employés de l'administration des finances. (21 août 1839, chap. 9, § 4.) . . . PÉPIN (M.). 352 22 269 50 Arrêté ministériel qui le nomme maire de Bône. (17 février 1840.).. 113 PERGAUD (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commissaire civil du Hamise. ( 17 fé vrier 1840.).... Peseur receveur. 100 Voyez Billette (M.). PIERREY (M.). Ordonnance royale qui le nomme juge suppléant au tribunal d'Oran. (13 avril 1841.).. . .. PLÉYEL (M.). 287 Arrêté ministériel qui le nomme secrétaire de la sous-direction de Bône. (8 mai 1841.).. 305 POIDS ET MESURES. Arrêté du gouverneur général portant établissement, sur tous les points de l'Algérie où le besoin en sera reconnu, de bureaux de pesage, jaugeage et mesurage public. (8 juillet 1840.)...... Arrêté qui pourvoit aux emplois de peseur-receveur central, peseurs adjoints et préposés à Alger, et dispose qu'il pourra en être créé sur d'autres points de l'Algérie. (8 juillet 1840.)..... POLICE. Voyez Passe-ports, Voitures publiques et particulières. POLICE CORRECTIONNELLE. Voyez Justice. PONTS ET CHAUSSÉES. Voyez Mequet (M.). 122 125 |