Greffier. Voyez Thounens (M.). GRENEL-DAZINIÈRES (M.). Pages. Arrêté ministériel qui le nomme huissier à Alger. (14 mai 1841.)... 322 GRENIER (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commissaire civil à Douéra. (17 février 1840.)... Guides. Voyez Mekahlias. ... 100 H HADJ-MUSTAPHA OULID OSMAN-BEY. Ordonnance royale qui le nomme bey de Mostaganem et de Mascara. (5 septembre 1841.).. 8372 HAKEM. Voyez Kal ben Daouadji. Hamelin (M.). Ordonnance royale qui le nomme procureur du Roi près le tribunal d'Oran. (14 novembre 1841.)... 391 HAMELIN (M. Charles). Ordonnance royale qui le nomme juge adjoint au tribunal de première instance d'Alger. (14 novembre 1841.).. 391 HATTON (M.). Arrêté ministériel qui le nomme commissaire de police à Alger. (24 octobre 1840.)... 206 HENRIOT (M.). Ordonnance royale qui le nomme procureur général près les tribunaux HUART (M.). .... 118 287 Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme adjoint du maire de la commune de Birmadréïs. (27 juillet 1839.)... 28 Ordonnance royale qui le nomme sous-directeur de la province de 13 HUBERT (M. le baron). .... Arrêté ministériel qui le nomme maire d'Alger. (4 février 1841.). 244 HUE (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme maire de Kouba. (2 juillet 1839.)... HUISSIERS. Voyez les noms: Bunel, Cuguiller, Gateau, Garreau de Loubresse, Grenel, HYPOTHÈQUES. Arrêté de M. le gouverneur général qui crée un bureau des hypothèques à Philippeville. (15 octobre 1840.)..... 26 156 Pages. Ordonnance royale qui rend exécutoires en Algérie, sauf diverses modifications, les lois, décrets et ordonnances qui régissent en France les droits d'enregistrement et d'hypothèques. (19 octobre 1841.)... 373 IBRAHIM OULID OSMAN-BEY. I Arrêté ministériel qui le nomme kalifah du beylick de Mostaganem et IMPORTATION. Voyez Douanes. IMPÔTS. Voyez Régime financier. INDEMNITÉS. Décision ministérielle relative aux liquidations d'indemnité qui ont fait l'objet de l'ordonnance royale du 30 juillet 1836. (18 mars 1841.).... Décision ministérielle qui accorde aux anciens propriétaires d'immeubles occupés ou démolis pour cause d'utilité publique un nouveau délai pour former leur demande en indemnité. (18 mars 1841.).. INDIVIDUS EXPULSÉS DE LA COLONIE. Arrêté de M. le gouverneur général portant qu'ils ne peuvent y rentrer sans l'autorisation du Gouvernement. (14 juin 1841.).. INGÉNIEUR en chef des ponts et chaussées. Voyez Mecquet (M.).' INSTANCES DOMANIALES, PROCÉDURES. .... 343 252 2 319 Arrêté de M. le gouverneur général qui règle le mode de procéder dans les instances qui intéressent soit le domaine de l'Etat ou de la colonie, soit les corporations musulmanes. (25 octobre 1841.).... 36g INSTRUCTION publique. Ordonnance royale qui conserve aux membres de l'instruction publique en Algérie tous les droits de l'Université, notamment ceux de la retraite. (13 avril 1839.)....... INTERPRÈTES. Arrêté ministériel qui attache un interprète à chaque commissariat civil. (17 février 1840, art. 10.).. . ... 22 98 Ordonnanc royale portant que des interprètes assermentés sont attachés aux tribunaux. (28 février 1841, art. 22.)...... 269 ISRAÉLITES. Ordonnance qui les rend justiciables des tribunaux français. (28 février 1841, art. 23.).. 269 J JAUFFRET (M.). Il est appelé aux fonctions de commis greffier près la cour royale d'Alger. (20 août 1841.). 352 Pages. JURIDICTIONS. Arrêté de M. le gouverneur général qui fixe la juridiction criminelle Arrêté de M. le gouverneur général qui place Philippeville et ses dé- Arrêté de M. le gouverneur général qui fixe l'étendue de la juridiction criminelle des tribunaux français dans la province d'Alger.... Ordonnance royale portant nomination de divers magistrats. (30 sep- Arrêté de M. le gouverneur général qui crée une chambre temporaire pour l'expédition des affaires de police correctionnelle et de simple police. (28 novembre 1840.).... Ordonnance royale qui organise en Algérie les tribunaux français et indigènes. (28 février 1841.)...... Ordonnance royale portant nomination de magistrats près les tribu- Ordonnance royale portant fixation des traitements. Voyez Cadis, Cour royale, Justices de paix, Tribunaux de première ins- Ordonnance royale portant que les juges d'Alger, Bône et Oran pour- ront juger les affaires du ressort des justices de paix, et que des juges de paix pourront être institués dans les territoires érigés en commissariats civils. (28 février 1841, art. 10.)... Ordonnance royale qui organise des justices de paix à Bouffarick et à 139 KAÏDS. Leurs attributions dans les districts. (17 février 1840, art. 18.)...... 98 KALIFAHS. Arrêté de M. le gouverneur général portant formation des escadrons de 175 KRUPSKY (M.). Arrêté ministériel qui le nomme défenseur près le tribunal de Bône. 7 L Pages. LASBAYSSES (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme commissaire de po- 127 LEROY (M.). Arrêté ministériel qui le nomme huissier près le tribunal d'Oran. (23 juillet 1839.)... Idem qui le nomme notaire à Alger. (15 juillet 1840.)... LITCHTLEN (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme juge suppléant au tribunal de commerce. (2 septembre 1840.)... Pages. 27 126 136 Idem. (26 juin 1841.)... 329 LIEUTAUD (M.). Arrêté ministériel qui confirme sa nomination provisoire comme notaire à Alger. (8 janvier 1841.)...... 237 LOGEMENTS MILITAIRES. Arrêté ministériel concernant le logement des officiers et employés assimilés. (29 octobre 1841.)... 375 LUSSAC (M.). Arrêté ministériel qui le nomme défenseur près le tribunal d'Oran. (11 août 1840.).. 131 Arrêté ministériel qui le nomme défenseur près les tribunaux d'Alger. (10 août 1841.)... 350 M MAIRES. Arrêté ministériel qui règle quelques-unes des attributions du maire d'Alger. (17 février 1840, art. 4 et 6.). . . . . . Arrêté ministériel qui maintient provisoirement leur autorité administrative dans les subdivisions de districts, nonobstant l'érection des commissariats civils. (9 mars 1 1840.)..... Arrêté ministériel portant nomination de maires ou d'adjoints à Alger, à Bône, et dans les communes rurales. Voyez les noms: Amesland, Astruc, Garcin, Huart, Hubert, Hue, Ledeau, Mazères, Pépin. MAIRIE. Arrêté de M. le gouverneur général portant qu'une maison de Blidah prendra le nom d'Hôtel de Ville, et sera affectée aux services civils. (4 novembre 1840.).. MAJOREL (M.). 98 115 205 Ordonnance royale qui le nomme conseiller adjoint à la cour royale d'Alger. (13 avril 1841.). 287 Ordonnance royale qui le nomme juge au tribunal de première instance d'Oran. (14 novembre 1841.) 391 MARCHÉ DES ARABES. Arrêté de M. le gouverneur général qui détermine l'emplacement de ce marché. (29 mars 1841.). 296 |