TABLEAU C. Nomenclature des registres à tenir par le capitaine trésorier dans les escadrons de spahis. Nomenclature des registres à tenir par l'officier de détail dans le même L'armement sera le même que celui des chasseurs d'Afrique; il pourra être accordé en sus des baïonnettes. Les ceintures de sabre seront en cuir noir. La giberne arabe en cuir rouge, le porte-pistolet en cuir rouge. 2° HABILLEMENT. Officiers français. Képi bleu de roi, avec les marques distinctives du grade en soutaches d'or. Spencer garance avec des tresses noires. Pantalon bleu de roi avec bandes garances. III. 28 Capote-tunique bleu de roi à boutons ronds en or, avec parement et patte de collet garance. Chachia pour la petite tenue. distinctive du service, une ceinture rouge en soie. Officiers indigènes. Les officiers indigènes auront l'uniforme des sous-officiers et brigadiers, avec les marques distinctives et ornements en soutaches d'or. Sous-officiers et brigadiers. Turban bleu rayé de blanc, veste garance avec soutaches noires, gilet et culotte gros bleu, burnous garance, ceinture rouge, bottes molles, ensemble du costume musulman. Les marques distinctives du grade sont: Les galons de grade en or pour les sous-officiers, le nrud hongrois en tresses d'or sur les manches pour les officiers. 3° HARNACHEMENT. Selle et bride arabe pour la troupe. Selle et bride de cavalerie légère pour les officiers français. Arrêté de M. le gouverneur général qui établit un droit d'abatage sur chaque tête de bétail dans l'abattoir de Philippeville, et en règle le Arrêté de M. le gouverneur général concernant l'achat et la détention illicites d'objets provenant du matériel de l'État. (24 mars 1841.).. 255 ADJOINTS AUX COMMISSAIRES CIVILS. Arrêté ministériel indiquant qu'il pourra en être institué, s'il y a lieu, Voyez les noms: Chavanel, Marey. ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Ordonnance royale qui confère au ministre de la guerre le pouvoir de 105 cembre 1838, portant création d'une sous-direction de l'intérieur pour la province d'Alger. (7 février 1841.)...... Arrêtés de M. le gouverneur général qui attribuent pendant son absence aux généraux Duvivier, Baraguey-d'Hilliers et de Bar, la direction supérieure de l'administration. (30 mars 1841.). (19 avril 1841.).. (11 mai 1841.).... Arrêté de M. le gouverneur général portant qu'en son absence le général investi du commandement à Alger aura la direction supérieure de l'administration. (17 septembre 1841.)...... AFFAIRES ARABES. Voyez Direction des affaires arabes. AGHA DE MOSTAGANEM. Pages. 246 262 268 307 358 Voyez Mazary (Si El-). AGRICULTURE. Arrêté de M. le gouverneur général portant organisation d'une société agricole. (25 octobre 1840.)... 159 ALI BEN MERZOUKA. Arrêté de M. le gouverneur général qui le révoque de ses fonctions de muphti à Oran. (1er février 1840.)... 94 ALLONVILLE (M. D'). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme provisoirement au commandement supérieur des troupes indigènes irrégulières de la province d'Alger. (16 août 1841.).. 347 ALPHANDERY (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme capitaine dans la milice d'Alger. (5 avril 1839.)..... 18 Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme juge suppléant au tribunal de commerce. (30 septembre 1839.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme maire de Boudjaréah. (3 avril 1839.)...... 14 ARABES. Arrêté de M. le gouverneur général qui règle les conditions sous lesquelles leur soumission pourra être reçue et qui détermine les points affectés à leur cantonnement. (6 mars 1841.).. Arrêté qui détermine les limites de l'emplacement affecté à leur marché et définit la forme et l'inscription de la médaille dont ils doivent être porteurs. (29 mars 1841.).. 249 296 Arrêté ministériel portant qu'à l'avenir, les Arabes saisis en état d'hostilité contre la France seront traités comme prisonniers de guerre et transférés dans les forteresses du royaume. (30 avril 1841.).... 301 ARCHAMBAUD DE LAMOTTE-LANGON (M.). Arrêté ministériel qui le nomme secrétaire du commissariat civil de Arrêté de M. le gouverneur général qui prohibe le commerce des armes et poudres avec les indigènes. (4 décembre 1839.). ARTILLERIE. Arrêté de M. le gouverneur général portant organisation de la compagnie d'artillerie d'Alger. (25 décembre 1839.)...... Ordonnance royale qui en fixe le nombre près les tribunaux d'Algérie 40 48 155 et détermine les cas où leur concours est nécessaire. (28 février 269 Voyez Mohammed ben Sid Ibrahim. ASTRUC (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme adjoint au maire de 28 AUGER (M.). 1840.)... AUGER (M. Auguste). Arrêté ministériel qui le nomme notaire à Alger. (29 décembre Arrêté de M. le gouverneur général qui le nomme préposé aux poids et mesures à Alger. (8 juillet 1840.).. 126 AUMÔNES. Arrêté de M. le gouverneur général portant que celles distribuées aux pauvres de la religion musulmane le seront sous la surveillance du directeur de l'intérieur. (7 mars 1840.). 234 AUSSENAC (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui le révoque des fonctions de défenseur à Oran. (2 octobre 1840.).... 154 Avio (M.). Arrêté de M. le gouverneur général qui l'investit provisoirement des fonctions d'officier de l'état civil à Mers-el-Kebir. (15 juillet 1840.). 128 AVOCATS GÉNÉRAUX. Voyez Cour royale. B BALAYAGE. Arrêté de M. le directeur qui met le balayage des rues d'Alger à la charge des habitants. (11 juillet 1841.)... BAR (M. le général DE). Arrêté de M. le gouverneur général qui lui délégue l'administration 334 |