RAMOND, député de Paris.

-

-

1792. Parle sur la fixa-

tion de l'epoque de l'ère de la liberté (t. XXXVII, p. 6),

(p. 7). Propose le renvoi aux séances du soir des
travaux d'importance secondaire (p. 76). Parle sur
les subsistances (p. 108), sur les travaux du comité
de législation (p. 116), sur le port de la cocarde
blanche (p. 172), - sur la question de la sanction des
décrets relatifs à l'organisation de la haute cour na-
tionale (p. 186), sur les affaires de Saint-Domingue
(p. 232), sur l'office de l'empereur (p. 494 et suiv.),
sur l'ordre du jour (p. 718), (p. 726)..
Fait un
rapport sur les pétitions des sieurs Bernard et Kigues
(p. 728), un rapport sur l'élargissement de recrues
pour le service espagnol (p. 729 et suiv.).

-

-

1792.

REBOUL, député de l'Hérault.

Parle sur la

fixation de l'époque de l'ère de la liberté (t. XXXVII,

p. 6),

sur le délai dans lequel les créanciers de la

nation devront produire leurs titres (p. 83), (p. 84),

sur une motion d'Isnard relative aux aliances de

la nation (p. 90),-

sur la question de la sanction des

décrets relatifs à l'organisation de la haute cour na-

tionale (p. 183), (p. 186 et suiv.). — Fait une motion

d'ordre (p. 576).

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-

-

-

,1

de délibérer sur un nouveau mode de recrutement

(17 janvier 1792, t. XXXVII, p. 463).

- Le rapport

sur cet objet sera fait a la séance du 19 janvier (18jan-

vier, p. 498);

rapport par Mathieu Dumas sur le

mode de recrutement des cinquante et un mille hom-

mes destinés au complet de l armée (19 janvier, p. 515

et suiv.); projet de décret (ibid. p. 517 et suiv.);

observations de Thuriot, Carnot l'aîné, Lacombe-

Saint-Michel, Cheron-La- Bruyere, Aubert-Dubayet

(ibid. p. 518); ajournement de la discussion au

21 janvier (ibid.); - considérations sur les moyens de

parvenir au recrutement et au complément de guerre

de l'armée présentées par Hugau (ibid. e p. suiv.);

observations du ministre de la guerre (ibid. p. 521).

Discussion Jean Debry, Taillefer, Calvet, Louis

Lemon-

Hébert, Albitte (21 janvier, p. 554 et sniv.);

tey, Rouyer, Jaurcuri, Aubert-Dubayet, Hugau, Ma-

thieu Dumas, rapporteur, Carnot-Feuleins jeune (ibid.

p. 560 et suiv.); Lacuée, Charlier, Delacroix, Del-

mas, Delaher, Thuriot, Merlin, Dupuy-Montbrun, Au-

débat sur la

bert-Dubayet (ibid. p. 573 et suiv.);

question de savoir si la parole sera accordée au mi-

nistre de la guerre (ibid. p. 576); la parole est

accordée au ministre de la guerre (ibid. p. 577);

proposition du ministre de la guerre (ibid.).—L'Assem-

blée décrete que l'artillerie pourra se completer ou se

recruter dans les bataillons des volontaires nationaux

en activité de service, mais que l'infant rie de ligne

et les troupes de caval rie n'auront pas cette faculté

(ibid); debat sur la question du rapport du dé-

cret relatif à l'artillerie Delmas, Chéron-La-Bruyère,

Charlier-Delacroix, Lasource, Roux-Fasillac (22 jan-

vier, p. 582 et su v.); l'Assemblée rapporte le dé-

cret (ibid. p. 584). Observations du ministre de la

guerre (23 janvier p. 597 et suiv.). Suite de la dis-

cussion Crublier d'Optère, Daverhoult, De.mas, Car-

not-Feuleins jeune (ibid. p. 598 et -uiv.).

sion des articles: Article 1er Rouyer, Lacuée,

Lecointe-Puyra eau, Crestin, Delacroix, Delmas, Car-

not-Feuleins jeune, Mathieu Dumas, rapporteur, Del-

mas, Aubert-Dubayet, Jaucourt, Hebert (Louis), De-

lacroix, Choudieu, Merlin (ibid. p. 601 et suiv.);

adoption avec amendement (ibid. p. 604). Adop-

tion sans discussion des articles 2 et 3 (ibid.).

ticle 4: Delmas (ibid. p. 605); adoption avec amen-

dement (ibid.). Adoption sans discussion de l'ar-

ticle 5 (ibid. p. 606). - Adoption avec amendement de

l'article 6 (ibid.). - Adoption sauf redaction des arti-

cles 7 et 8 (ibid.).

-

-

-

-

-

Renvoi au comité militaire des

articles 70, 11 et 12 (ibid.). Renvoi au comité de

législation de l'article 13 (ibid.). Rejet de l'article 14

(ibid. p. 607). - Adoption de l'urgence et du projet de

décret (24 janvier p. 638). Texte définitif du décret

(ibid. et p. suiv.).

-

---

-

RÉGENCE DU ROYAUME. Sur la motion de Jean Debry

l'Assemblée décrète que le comité de législation pré-

sentera le mode de la déchéance encourue par Louis-

Stanislas-Xavier, prince français (14 janvier 1792,

t. XXXVII, p. 422); projet de déclaration proposé

par Jean Debry (16 janvier, p. 444); Discussion:

Dubois-du-Bais, Gentil, Lasource (ibid. et p. suiv.); ·

adoption sauf rédaction (ibid. p. 445). Texte de

déclaration proposé par Carlier (18 janvier, p. 483);

observations de Leopold (ibid. et p. suiv.);

adoption avec amendement (ibid. p. 484); Texte

de la declaration (ibid.).—Adoption d'une rectification

au texte de la déclaration (19 janvier p. 498).

-

-

--

REGNAULT-BEAUCARON, député de l'Aube. - 1792.

Parle sur les adresses à l'Assemblée (t. XXXVII, p. 91),

sur des remplacements aux cures vacantes (p. 95),

sur l'ordre du jour (p. 211 et suiv.), sur les

poursuites contre les fabricateurs des faux assignats

(p. 715 et suiv.).

REIMS (District de). Lettre du directoire relative aux
mesures qu'il a prises pour rétablir l'ordre entre les
divers bataillons de gardes nationales (24 janvier 1792,
t. XXXVII, p. 607 et suiv.).

-

ROCHAMBEAU (Maréchal de). 1792. Ecrit à l'Assem-

blée pour l'assurer de sa reconnaissance et de son

dévouement (2 janvier, t. XXXVII, p. 7).

Admis à

la barre, renouvelle l'assurance de sa reconnaissance

et de son dévouement et donne des détails sur la si-

tuation de l'armée (25 janvier, p. 655); Demande

à l'Assemblée de permettre à Mathieu Dumas, Cru-

blier d'Optère et Daverhoult de se rendre à l'armée

(27 janvier, p. 694.); renvoi au comité militaire

(ibid. p. 698).

-

ROCHEFORT (Commune de).

-

toyens relative à l'absence des officiers de marine

(2 janvier, t. XXXVII, p. 21 et suiv.).

ROCHON, membre du bureau de consultation des arts et

mėtiers (22 janvier 1792, t. XXXVII, p. 593).

ROUGIER-LA-BERGERIE, député de l'Yonne. 1792.

Parle sur une petition des gardes nationales volon-

taires du département de la Corrèze (t. XXXVII, p. 3),

sur les subsistances (p. 106). Fait une motion

sur la division du comité de législation en deux sec-

tions (p. 116). Parle sur les secours à accorder

aux départements (p. 173 et suiv.), (p. 451 et suiv.),

sur le répa tement des contributions (p. 452),

sur l'envoi des pièces aux grands procurateurs de la

nation (p. 472) Demande que les lois sur l'adop-

tion soient comprises dans le plan général des lois

civiles (p. 480). Fait un rapport sur les secours à

accorder aux écoles vétérinaires (p. 633).

-

ROUSSEAU (Jean-Jacques). L'Académie d'écriture fait

hommage de son portrait exécuté à la plume (15 jan-

vier 1792, t. XXXVII, p. 431). Ce portrait sera placé

au-dessus de la tribune, à côté de celui de Mirabeau

(ibid. p. 432).

ROUSSEL (Nicolas). Rejet de sa demande de secours

(20 janvier 1792, t. XXXVII, p. 536).

ROUX-FASILLAC, député de la Dordogne. 1792. - Parle

sur le délai dans lequel les créanciers de la nation

devront produire leurs titres (t. XXXVII, p. 84),

sur les sollicitations des députés aux ministres (p.350).

Demande le remboursement d'un assignat (p. 358).

Fait un rapport sur les secours à accorder aux

collèges (p. 524). Annonce le dépôt prochain d'un

plan général d'instruction publique (ibid.). Parle

sur le recrutement de l'armée (p. 577), (p. 584),

sur l'office de l'empereur (p. 656), sur les subsis-

tances (p. 733).

-

sur

ROUYER, député de l'Hérault. 1792. Parle sur la

fixation de l'époque de l'ère de la liberté (t. XXXVII,

p. 6), (p. 7).. Donne une seconde lecture du pro-

jet de décret relatif au port de Montmarin (p. 92).

Parle sur les subsistances (p. 108), sur l'ordre du

jour (p. 216), sur les sollicitations adressées aux

ministres par les députés (p. 350 et suiv.),

l'ordre du jour (p. 358), (p. 361), sur les dénoncia-

tions contre le ministre de la marine (p. 365 et suiv),

(p. 367), -sur l'assassinat du curé de Boisset (p. 428).

(p. 429), sur la vente des forges de Moyeuvre (p. 473)

(p. 474), -sur le mémoire de l'ex-ministre Duportail

(p. 476), sur le recrutement de l'armée (p. 561),

(p. 577), (p. 578), sur le procès-verbal du 21 jan-

vier au soir (p. 579), (p. 580), sur le recrutement de

l'armée (p. 601 et suiv.), sur l'office de l'empereur

(p. 652), sur une pétition des ci-devant gardes fran-

çaises (p. 684), sur les caisses patriotiques (p. 687),

sur le recensement de la population (p. 726 et suiv.),

sur la vente du matériel de guerre hors d'usage

(p. 727), sur l'élargissement de recrues pour le

service espagnol (p. 730).

---

sur l'organisation du bureau de comptabilité (t. XXXVII,
p. 358 et suiv.).

SAILLANT, commandant de chasseurs. Il y a lieu à ac-

cusation contre lui (3 janvier 1792, t. XXXVII, p. 58),

(4 janvier, p. 74).

SAINT-BRIEUC (Commune de). Dénonciation d'enrôlements.

pour les émigrés (9 janvier 1792, t. XXXVII, p. 169).

-

-

-

-

SAINT-DOMINGUE. Les commissaires de l'Assemblée gé-
nérale de Saint-Domingue demandent à être admis à
la barre pour rendre compte des nouvelles qu'ils ont
reçues de cette colonie (10 janvier 1792, t. XXXVII,
p. 218); — débat: Ducos, Tarbé, Dorizy, Basire, La-
source, Ducastel, Bigot de Préameneu, Lamarque,
Jagot, François de Neufchâteau (ibid. et p. suiv.);
l'Assemblée décrète qu'ils seront entendus après le
rapport du comité sur les affaires de Saint-Domingue
(ibid. p. 220). Sur la motion de Delmas et de
Lecointe-Puyraveau, l'Assemblée décrète que le mi-
nistre de la marine rendra compte des lettres qu'il
a reçues de Saint-Domingue (ibid.). Compte rendu
du ministre de la marine (11 janvier, p. 232 et suiv.).
- Rapport par Tarbé sur les troubles (ibid. p. 222 et

suiv.); projet de décret (ibid. p. 229); débat :

Bréard, Lecointe Puyraveau, Masuyer, Delacroix,

Ducos, Vergniaud, Brissot de Warville, Tarbé, rap-

porteur, Vienot-Vaublanc, Aubert-Dubayet, Basire,

Garran-de-Coulon (ibid. et p. suiv.); l'Assemblée

ordonne l'impression du rapport et des pièces déposées

au comité colonial et ajourne la discussion à 15 jours

(ibid. p. 231). Les commissaires de l'Assemblée gé-

nérale seront admis à la barre le 14 janvier (ibid.

p. 232). - Mémoire des commissaires sur les derniers

troubles (16 janvier, p. 438 et suiv.); renvoi au

comité colonial (ibid. p. 440).

la copie de 3 lettres de M. Blanchelande, gouverneur

par intérim de Saint-Domingue, et d'une lettre des

commissaires civils arrivés au Cap le 28 novembre

1791 (17 janvier, p. 453); - texte de ces lettres (ibid.

p. 455 et suiv.); l'Assemblée renvoie ces lettres au

comité colonial et charge son président de réclamer

au ministre de la marine les pièces qui accompa-

gnaient les lettres (ibid. p. 461 et suiv.); - - explica-

tions du ministre de la marine (ibid. p. 373). Let-

tre des commissaires de l'assemblée générale de la

partie française de Saint-Domingue (18 janvier, p. 480),

-

-

- Le ministre envoie

renvoi au comité colonial (ibid.). Pétition des

villes maritimes de commerce (22 janvier, p. 592);

renvoi aux comités colonial et des secours publics

réunis (ibid.).

SANCERRE (Comté de). Le comité de l'ordinaire des

finances rendra compte des poursuites faites à l'occa-

sion de l'échange de ce comté (28 janvier 1792,

t. XXXVII, p. 732).

SAONE-ET-LOIRE (Département de).

Directoire. Annonce le bon état des deux batail

lons de volontaires du département (11 janvier 1792,

t. XXXVII, p. 221).

SARLAT (Commune de). Le conseil général du département

de la Dordogne demande l'établissement d'un tribu-

nal de commerce dans cette ville (20 janvier 1792,

t. XXXVII, p. 533); renvoi au comité de division

(ibid.).

SEBIRE, député d'Ille-et-Vilaine. 1792. Fait con-
naître un arrêté de la municipalité de Combourg qui

condamne à être brûlés des exemplaires d'un caté-
chisme inconstitutionnel (t. XXXVII, p. 1). — An-
nonce la rupture des digues de Dol et demande des
secours (p. 73), (p. 643).

-

-

SEBIRE (Guillaume), invalide. Autorisé à prendre place

sur le siège du ministre de la guerre, demande que sa

pension soit augmentée (8 janvier 1792, t. XXXVII,

p. 157); renvoi aux comités militaires, de liquida-

tion et de l'ordinaire des finances (ibid. p. 158);.

projet de décret tendant à lui accorder une somme de

7,000 livres à titre de récompense nationale (ibid.

p. 160); débat de Lecointe-Puyraveau et de Tarbé
(ibid.)';
Observations de Lin-
adoption (ibid.).

det et de Dorizy relatives à ce décret (ibid. p. 161);

renvoi du décret aux comités qui l'ont proposé

(ibid.); rapport par Delacroix (14 janvier, p. 405

et suiv.); nouveau projet de décret (ibid. p. 406);

discussion: Albitte, Dorizy (ibid.); adoption du

projet de décret amendé portant qu'il sera payé à

Sébire une somme de 3,000 livres à titre de récom-

pense nationale (ibid.). Texte définitif du décret

(ibid. et p. suiv.).

-

· Ecoles vétérinaires.

rap-

Volontaires nationaux. Le ministre de la guerre

annonce la formation du 1r bataillon et demande à

être autorisé à employer les 4 compagnies destinées

à former le 2 bataillon (19 janvier 1792, t. XXXVII,

p. 511); renvoi au comité militaire (ibid.);

port et projet de décret (19 janvier, p. 524);

adoption (ibid.). Le comité militaire fera un rap-

port sur la manière d'employer ces 4 compagnies

(ibid. p. 525). Albitte annonce la formation com-

plète du 2 bataillon (24 janvier, p. 637 et suiv.).

-

-

SIAU, aîné, député des Pyrénées-Orientales. 1792.
Demande la mise à l'ordre du jour du rapport sur

les troubles de Perpignan (t. XXXVII, p. 46).

SILLERY, membre de l'Assemblée nationale constituante.

Sollicite une décision sur des difficultés qui l'empè-

chent d'être employé dans le département de la guerre

(28 janvier 1792, t. XXXVII, p. 714); renvoi au

comité militaire (ibid.).

SILLY (Hyacinthe-Joseph). On annonce la perte des pièces

relatives à son affaire (26 janvier 1792, t. XXXVII,

p. 667).

SILVESTRE, membre du bureau de consultation des arts

et métiers (22 janvier 1792, t. XXXVII, p. 593).

SIOCHAMP OU SIRCHAMP, officier d'infanterie. Il

a lieu

à accusation contre lui (3 janvier 1792, t. XXXVII,

p. 58), (4 janvier, p. 74).

SOELS. Fait hommage d'un mémoire sur la cavalerie

(27 janvier 1792, t. XXXVII, p. 689).

SOLDE DES TROUPES. 1° Le roi propose à l'Assemblée

d'augmenter la solde de l'armée en temps de guerre

(17 janvier 1792, t. XXXVII, p. 463).

2° Proposition du roi sur le payement de la solde

des troupes en attendant l'émission des assignats au-

dessous de 5 livres (24 janvier 1792, t. XXXVII,

p. 624); renvoi au comité militaire (ibid.).

-

SOLLICITATIONS AUPRÈS DES MINISTRES. Voir Députés.

SOMME (Département de la). Le directoire demande la

prorogation du délai fixé pour l'établissement du juré

(9 janvier 1792, t. XXXVII, p. 169);

comité de législation (ibid.).

-

-

renvoi au

SORET, député de Seine-et-Oise.
Fait lec-
ture des différents projets de décret relatifs à des
pensions (t. XXXVII, p. 26 et suiv.), (p. 336 et suiv.),
(p. 425 et suiv.), (p. 533 et suiv.), (p. 537). - Fait un
rapport sur les récompenses à accorder aux époux Bar-
thélemy (p. 690 et suiv.).

-

SUBSISTANCES DES DÉPARTEMENTS. 1° Projet de décret
y relatif présenté par Mosneron (6 janvier 1792,
t. XXXVII, p. 105): Discussion sur le fond: Le-
quinio, Carpentier, Ducos, Rougier-La-Bergerie, For-
fait (ibid. et p. suiv.); ; adoption de l'urgence (ibid.
p. 107). · Discussion des articles. - Article 1er: Le-
quinio (ibid.); adoption (ibid. p. 108). Arti-
cle 2: Thuriot, Emmery (ibid.); — adoption (ibid.).—
Article 3 adoption sans discussion (ibid.). Arti-
cle 4 plusieurs membres, Rouyer, Seranne, Ramond
(ibid); ajournement (ibid.). - Article 5: Delacroix,
Ducos, Daverhoult (ibid. p. 109); -ajournement (ibid.).
Observations de Broussonnet, Tarbé, Lequinio (10 jan-
vier, p. 225 et suiv.). Suite de la discussion de l'ar-
ticle 4 Tarbé (26 janvier, p. 688 et suiv.). — Arti-
cles 4 et 5 nouveaux (28 janvier, p. 732); - discussion :
Tarbé, Coppens, Lagrevol, Roux-Fasillac, Ta bé,
Broussonnet, Charlier, Tarbė (ibid. et p. suiv.);
adoption des articles 4 à 8 (ibid. p. 734); texte
de ces articles (ibid.).

-

TAILLEVIS-DE-PÉRIGNY, lieutenant de vaisseau. Obtient
une gratification de 3,000 livres (20 janvier 1792,
t. XXXVII, p. 536).

-

TARBÉ, député de la Seine-Inférieure. 1792. — Parle
sur le délai dans lequel les creanciers de l'Etat de-
vront produire leurs titres (t. XXXVII, p. 79 et suiv.);
Demande
sur la pétition du sieur Sébire (p. 160).
à faire le rapport sur les troubles de Saint-Domingue
(p. 172). Parle sur les subsistances (p. 216), -sur
les affaires de Saint-Domingue (p. 218), (p. 219).
Fait un rapport sur les troubles de Saint-Domingue
(p. 222 et suiv.), le defend (p. 230), (p. 231).
Parle sur les subsistances (p. 688), (p. 732), (p. 733),
(p. 734).

-

-

-

-

-

- 1792. Parle sur la
THURIOT, député de la Marne.
formation de la haute cour nationale (t. XXXVII,
p. 39), (p. 41), (p. 42), sur le remplacement de
Valaier par Gamon (p. 62), sur la formation de
la haute cour nationale (p. 67), (p. 68), (p. 187), :
sur des adresses à l'Assemblée (p. 91), sur les
subsistances (p. 108), ̧ ́ sur l'administration des fo-
rèts (p. 135), sur les tribunaux criminels (p. 210),
sur les poursuites à exercer contre Meunier-du-
Breuil (p. 336), sur l'organisation des tribunaux
criminels (p. 345), -sur une pétition du département
de la Nièvre (p. 348), sur les mesures à prendre
pour le maintien de la Constitution (p. 415), sur
la vente des forges de Moyeuvre (p. 474,- sur la mé-
moire de l'ex-ministre Duportail (p. 476), — sur le
recrutement de l'armée (p. 518), sur le sequestre
des biens des émigrés (p. 554), sur le recrutement
de l'armée (p. 574), - sur le procès-verbal du 21 jan-
vier au soir (p. 582), sur l'exportation du numé-
raire (p. 592), sur le rétablissement des passeports
(p. 609). Demande l'insertion au procès-verbal
d'un discours du maire de Paris (p. 611).
sur une lettre de Boscary (p. 615), sur l'exécution
du décret qui interdit les marques d'approbation ou
d'improbation aux personnes admises dans les tri-
bunes (p. 616), sur la consécration de la journée
du 14 janvier 1792 par une medaille (p. 642). — De-
mande qu'il soit procédé à un recensement général
de la population (p. 606). Parle sur une petition
des ci-devant gardes françaises (p. 685), sur les
caisses patriotiques (p. 687), - sur les passeports
(p. 693 et suiv.), sur une donation de la demoi-
selle Picard (p. 711), sur les poursuites contre les
fabricateurs de faux assignats (p. 716).

-

-

Parle

TIPHENE. Ecrit au grenadier Danet pour l'engager à
passer en Espagne (28 janvier 1792, i. XXXVlÏ, p. 706
et suiv.).

TOILES PEINTES. Protestation des fabricants de la ci-de-