- - jour (p. 358), sur la vente de pépinières acquises - BRUA, député du Haut-Rhin.. - 1792. Parle sur l'ad- CAISSES PUBLIQUES. 1° Rapport par Baignoux sur les 2o Le directeur de la liquidation demande que les for- - 3 Adresse de la municipalité de Paris relative à renvoi au comité de l'ordinaire des finances (ibid.). 4° Les sous-officiers et soldats de la garde natio- - CAMBON, député de l'Hérault. 1792. Parle sur la --- Parle décrets relatifs à l'organisation de la haute cour na- - - sur CAMINADES, de Castres. Fait hommage d'un prospectus - CAMINET, député de Rhône-et-Loire. 1792. Parle sur - Fait une motion relative aux patentes des méde- CARNOT-FEULEINS, jeune, député du Pas-de-Calais. 1792. Soumet à la discussion le projet de dé- cret relatif à la gendarmerie nationale (t. XXXVII, p. 96 et suiv.) le défend (p. 98), (p. 100). Parle sur le recrutement de l'armée (p. 565 et suiv.), (p. 577), sur le procès-verbal du 21 janvier au soir (p. 580), sur le recrutement de l'armée (p. 601), (p. 602), sur l'office de l'empereur (p. 654), (p. 657), sur CARPENTIER, député du Nord. - 1792. Parle sur les CARTOUCHES. Renvoi au comité militaire d'une proposi- tion tendant à faire révoquer la loi qui permet aux CASTEL, député du Calvados. CATALOGUES. Voir Richesses littéraires du royaume. CATÉCHISME INCONSTITUTIONNEL. Annonce de son brûle- CAVALERIE. Ne pourra pas se recruter dans les ba- CAVELLIER, député du Finistère. -1792. Fait un nou- veau rapport sur les dénonciations contre le ministre de la marine (t. XXXVII, p. 362 et suiv.). Est entendu CAYENNE. Plaintes du sieur Lhomond contre le gouver. Parle sur la confection des catalogues des ri- chesses littéraires du royaume (t. XXXVII, p. 2), sur les troubles de Perpignan (p. 57 et suiv.). - Fait un rapport sur l'organisation des bureaux de la con- servation générale des forêts (p. 75 et suiv.). - Parle sur le délai dans lequel les créanciers de la nation devront produire leurs titres (p. 82). · Soumet à la discussion le projet de décret sur l'organisation de la conservation des forêts (p. 134), le défend (p. 136). Parle sur l'admission dans l'Assemblée du sieur Sébire (p. 157), sur une lettre adressée au roi et à l'Assemblée (p. 215), sur l'organisation de la garde nationale (p. 334). Fait des rapports sur la question de savoir s'il y a lieu de charger provi- soirement les procureurs-syndics des fonctions de procureurs des eaux et forêts (p. 349), (p. 422), les défend (p. 351), (p. 424). - Présente un projet Parle sur la vente des forges de Moyeuvre (p. 474), sur le mémoire de l'ex-ministre Du- portail (p. 476), sur la proposition du sieur Carle (p. 481 et suiv.), sur le recrutement de l'ar- mée (p. 518). Fait une motion concernant les men- tions honorables au procès-verbal des ouvrages pré- sentés à l'Assemblée (p. 528). Parle sur une péti- tion de Charron (p. 549). Dépose une réclamation du sieur Boissy (p. 573). Parle sur le procès-verbal du 21 janvier au soir (p. 581), sur le recrutement de l'armée (p. 583 et suiv.), -sur une adresse des vo- lontaires nationaux de Seine-et-Oise (p. 637), -sur CHEVALIER, citoyen de la Martinique. Présente un pro- CHEVAUX. 1° Mémoire présenté par Avesne sur les - Journu-Aubert sur l'état des colonies françaises au 2o Pétition des corps militaires en garnison dans Travaux. 1792. Rapports sur le retrait des coupons d'assignats restant en circulation (3 janvier, t. XXXVII, p. 28 et suiv.), sur les faux assignats reçus par les receveurs de district et qui leur sont renvoyés par le receveur de la caisse de l'extraordi- naire (6 janvier, p. 102 et suiv.). Projet de décret pour la remise à Gatteau, graveur, du poinçon original du timbre des assignats de 5 livres (10 janvier p. 201). - Rapports sur les poursuites contre les fabricateurs de faux assignats (19 janvier, p. 523), moyens de håter la fabrication des monnaies (26 jan- vier, p. 671 et suiv.), -sur les récompenses à ac- corder aux personnes qui ont découvert, dans les pays Travaux. 1792. Rapport sur l'état des colo- Travaux. - 1792. Rapport sur la comptabilité des chambres de commerce (4 janvier, t. XXXVII, p. 74 et suiv.), sur la convention commerciale arrêtée entre le roi et la République de Mulhausen, (5 janvier, p. 92 et suiv.). — Projet de décret relatif aux subsistances de Paris (6 janvier, p. 104). - Rap- port sur une pétition des maltres de poste (14 janvier, p. 425), sur les moyens de maintenir les denrées - -- Travaux. 1792. Rapport sur la convention commerciale arrêtée entre le roi et la République de Mulhausen (3 janvier, t. XXXVII, p. 92 et suiv.), -sur l'office de l'Empereur (14 janvier, p. 410 et suiv.), sur les intentions de l'électeur de Tréves (17 janvier, p. 462), sur la pétition des sieurs Ber- nard et Kiguès (28 janvier, p. 728), sur l'élargis- Lunel (17 janvier, t. XXXVII, p. 477), — sur une ré- Travaux. 1792. Rapport sur l'organisation des bureaux de la conservation générale des forêts (4 janvier, t. XXXVII, p. 75 et suiv.). - Projet de dé- cret relatif à l'emplacement de l'administration du district de Beauvais (10 janvier, p. 203.) Rapport sur la question de savoir s'il y a lieu de charger provi- soirement les procureurs-syndics des fonctions des procureurs des eaux et forèts (12 janvier, p. 349), (14 janvier, p. 422 et suiv.), sur la concession de terres faite au sieur Vironcheaux (17 janvier, p. 477 et suiv.), sur les ordres de Notre-Dame-du-Mont- Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem (19 jan- - Rapport sur le recouvre- - d'ameublement du séminaire de Saint-Brieuc (8 janvier, Travaux. - 1792. Rapports sur les secours à accorder aux départements (6 janvier, t. XXXVII, p. 110 et suiv.), sur les dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris (7 jan- vier, p. 116 et suiv.). Projet de décret sur la sus- pension de la vente des forges de Moyeuvre, Naix et Montiers-sur-Saulx (ibid. p. 131 et suiv.). Projet de décret relatif à l'emplacement de l'administration du département de l'Aisne (10 janvier, p. 212 et suiv.). Projet de décret relatif à l'emplacement du tribunal criminel du département de l'Yonne (ibid. p. 213.) Travaux. - 1792. Rapports sur l'absence de Valadier, député de l'Ardèche, et son remplacement par Gamon, premier suppléant (3 janvier, t. XXXVII, sur une pétition des secrétaires-commis de I'Assemblée constituante (7 janvier, p. 134). COMITÉ DES INVENTIONS ET DÉCOUVERTES. Un membre propose la création d'un comité des inventions et dé- 1792. Rapports sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la |