Admission à la barre: Pages. Annexes: D'une députation des villes maritimes de commerce et des commissaires de l'as- semblée générale de Saint-Domingue... 592 Des membres du bureau de consultation D'une députation des corps militaires des Pages. 40 Sur le mode de recrutement du complet Suite de la discussion du projet de décret du comité militaire sur le mode de recrutement des 51,000 hommes destinés au complet de l'armée. Motions diverses au sujet de cette pétition... Suite de la discussion du projet de décret du M. Rougier-La-Bergerie et projet de décret sur les écoles vétérinaires d'Alfort et de Lyon..... 633 taires de la garde nationale parisienne. 635 D'une députation de volontaires natio- Adoption du decret sur le mode de recrute- Deuxième lecture du projet de décret du co- mité militaire sur la nouvelle formation des chas- seurs volontaires de l'armée parisienne..... Deuxième lecture du projet de décret du co- ARCHIVES PARLEMENTAIRES PREMIÈRE SÉRIE TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME TRENTE-SEPTIÈME. (DU 2 AU 28 JANVIER 1792) ACCAPAREMENTS. 1° Les citoyens de la section des Gobe- 2. Les comités de commerce et de législation réunis présenteront un projet de decret tendant à prévenir ACTES PUBLICS. Porteront en même temps que la date ADHEMAR aîné, officier d'infanterie. Il y a lieu à accusa- tion contre lui (3 janvier 1792, t. XXXVII, p. 54), (4 janvier, p. 78). ADHEMAR (Félix), officier d'infanterie. Il y a lieu à accu- - 1792. - ADRESSES A L'ASSEMBLÉE NATIONALE. vier, t. XXXVII, p. 44 et suiv.), (5 janvier, p. 91), (8 jan- vier, p. 155), (14 janvier, p. 421), (15 janvier, p. 431), (16 janvier, p. 437 et suiv.), (17 janvier, p. 449), (19 janvier, p. 500), (21 janvier, p. 572), (22 janvier, p. 586 et suiv.), (23 janvier, p. 595 et suiv.), (25 jan- 1 Projet d'adresse proposé par Hérault-de-Sé- chelles relative aux tentatives faites pour modifier la Constitution (14 janvier 1792, t. XXXVII, p. 414); — renvoi au comité diplomatique (ibid. p. 416) — pro jet d'adresse de Cheron-La-Bruyère sur le même objet 2° Sur la motion de Hua, l'Assemblée décrète que Mailhe fera lecture à la séance du 27 janvier de son AGIOTAGE. Plainte de la ville de Saint-Hippolyte (26 jan- vier 1792, t. XXXVII, p. 666). —Adresse des citoyens AISNE (Département de l'). Administration. Renvoi au comité des domaines Tribunal criminel. Adresse de dévouement (8 jan- ALBITTE aîné, député de la Seine-Inférieure. - - - sur les ANDRÉ (D'), ancien député à l'Assemblée constituante. ANTHOINE, ancien député l'Assemblée constituante. - 1792. 1792. - sur An- -- - renvoi au comité - AMELOT, Commissaire du roi près la caisse de l'extraor- ARCHIER, député des Bouches-du-Rhône. - ARCHIVES NATIONALES. 2° Dépôt de pièces diverses. - Dépôt d'une adresse - 1 |