ARCHIVES PARLEMENTAIRES

PREMIÈRE SÉRIE

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE

DU TOME TRENTE-SEPTIÈME.

(DU 2 AU 28 JANVIER 1792)

AISNE (Département de l').

Administration. Renvoi au comité des domaines
d'une pétition relative à son emplacement (10 janvier
1792, t. XXXVII, p. 212).

Tribunal criminel. Adresse de dévouement (8 jan-
vier 1792, t. XXXVII, p. 155).

ALBITTE aîné, député de la Seine-Inférieure.

-

-

-

sur les

ANDRÉ (D'), ancien député à l'Assemblée constituante.
Est accusé d'accaparer les denrées (23 janvier 1792,
t. XXXVII, p. 604).

ANTHOINE, ancien député l'Assemblée constituante.
Sollicite des secours en faveur des veuves des ci-
toyens Julien et Auvry (15 janvier 1792, t. XXXVII,
p. 434).

-

1792.

1792.
Parle sur la proposition de faire porter aux actes
publics la date de l'ère vulgaire et de la date de
l'ère de la liberté (t. XXXVII, p. 7), · sur une dénon-
ciation contre le général de Choisy (p. 45), -
troubles de Perpignan (p. 54). Demande que le rap-
port d'un décret ne puisse être fait qu'à l'ordre de
deux heures (p. 65). Parle sur l'admission à la barre
de citoyens d'Avignon (p. 67), sur le délai dans
ARBLEIX (Commune d'). Demande à être incorporée dans
lequel les créanciers de la nation devront produire
le departement des Basses-Pyrénées (21 janvier 1792,
leurs titres (p. 84), -
t. XXXVII, p. 573);
- sur l'organisation de la gendar-
renvoi au comité de division
merie (p. 99). Fait un rapport sur la découverte (ibid.)
du sieur Barthélemy de Recologne, relative à la fabri-
cation des poudres et salpètres (p. 136 et suiv.).
Parle sur une pétition du sieur Guillaume Sebire
(p. 158),- -sur les inculpations contre le ministre de la
marine (p. 336), sur la peine à substituer à celle de
la dégradation civique (p. 346), sur les colonies au
delà du Cap (p. 352), sur la gratification à accor-
der Guillaume Sébire (p. 406), sur l'organisation
des bureaux des ministres (p. 409), -sur la vente des
forges de Moyeuvre (p. 474), -sur l'emploi des vo-
lontaires nationaux de la Seine-Inférieure (p. 511).
Fait un rapport sur la solde de ces volontaires
(p. 524). Parle sur l'ordre du jour (p. 553),
le recrutement de l'armée (p. 558 et suiv.).
nonce la formation du 2° bataillon des volontaires de
la Seine-Inférieure (p. 637 et suiv).

-

sur

An-

--

-

renvoi au comité

-

AMELOT, Commissaire du roi près la caisse de l'extraor-
dinaire. 1792. Envoie un état des biens na-
tionaux vendus ou à vendre (t. XXXVII, p. 16).
Annonce le brùlement de 3 millions d'assignats (p. 62).
Donne connaissance des différentes natures d'assi-
gnats brûles au 1er janvier 1792 (ibid). Sollicite
l'Assemblée de s'occuper du mode de remboursement
de la dette exigible (p. 73 et suiv.) Envoie un mé-
moire relatif aux biens nationaux dont la vente est
ajournée (p. 85). Adresse un état des biens na-
tionaux vendus et à vendre (p. 176). Annonce le
brûlement de 5 millions d'assignats (p. 206). - De-
mande à l'Assemblée de prendre une décision à l'é-
gard des biens nationaux dont la vente est ajournée
(p. 405). Annonce le brulement de 8 millions d'as-
signats (p. 452), le brulement de 23 millions d'as-
signats (p. 499). Adresse un état des biens na-
tionaux vendus et à vendre (p. 607). Annonce le brù-
lement de 6 millions d'assignats (p. 637). Trans-
met une réclamation des receveurs de district (p. 712).

ARCHIER, député des Bouches-du-Rhône.
Fait un rapport sur les faux assignats reçus par les
receveurs de district et qui leur sont renvoyés par le
receveur de la caisse de l'extraordinaire (t. XXXVII,
p. 102 et suiv.),
le defend (p. 676 et suiv.).
Parle sur les officiers généraux (p. 704).

-

ARCHIVES NATIONALES.

2° Dépôt de pièces diverses. - Dépôt d'une adresse
de l'Academie d'écriture (15 janvier 1792, t. XXXVII,
p. 432), des pièces relatives à l'affaire de MM. Gau-
thier, Marc et Malvoisin, décretes d'accusation (ibid.),
des dessins des jumeaux Franques (ibid. p. 435),
du premier volume des procès-verbaux de l'As-
semblée constituante (22 janvier, p. 579).

-

1