Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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Le roi étoit précédé de Monsieur , de M. le comte d'Artois , frères du roi , fils de France ; de M. le duc d'Orléans , de M. le duc de Chartres , de M. le prince de Condé , de M. le duc de Bourbon , de M. le prince de Conti , de M. le ...
Le roi étoit précédé de Monsieur , de M. le comte d'Artois , frères du roi , fils de France ; de M. le duc d'Orléans , de M. le duc de Chartres , de M. le prince de Condé , de M. le duc de Bourbon , de M. le prince de Conti , de M. le ...
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accordé année août ARRÊT du conseil aura auront auxdits avocats avons avril ayant bonne bureau causes cent chambre charge colléges commandant commerce commissaires communautés compagnie compte conformément conseillers conséquence corps cour d'en d'état d'être décembre déclaration département dernier différents dispositions donner dudit édit effet élèves employés établi états février finances fixé fonds forme garde général gens grains guerre hommes janvier jouir jour jugé juillet juin jusqu'à justice l'arrêt l'article l'édit ladite ledit lesdits lettres patentes lieu livres Louis main majesté mars ment mille mois nécessaires nombre novembre officiers ordonne ordres paiement pareillement parlement particuliers passer peine pendant personnes peuples place police portant pourra pourront pouvoir premier présent prince priviléges procès procureur propos propriétaires provinces puisse raison règlements rendre représenter requêtes royal royaume s'il secrétaire septembre sera seront service seulement sieur soient soldats sommes sorte suivant sujets supprimés tion titre trouveront Versailles ville villes vins voulons
Popular passages
Page 364 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Page 102 - A ces causes, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale.
Page 56 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris...
Page 4 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 153 - Calonne, conseiller ordinaire au Conseil royal, contrôleur général des finances, le Roi, étant en son Conseil, a...
Page 367 - ... métiers, ne peuvent y parvenir qu'en acquérant la maîtrise, à laquelle ils ne sont reçus qu'après des épreuves aussi longues et aussi...
Page 70 - Bordeaux que notre présent édit ils aient à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir.
Page 379 - Défendons pareillement à tous maîtres, compagnons, ouvriers et apprentis desdits corps et communautés, de former aucune association ni assemblée entre eux, sous quelque prétexte que ce puisse être; en conséquence, nous avons éteint et supprimé, éteignons et supprimons toutes les...
Page 376 - Il sera libre à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient , même à tous étrangers, encore qu'ils n'eussent point obtenu de nous...
Page 34 - Se charger de tenir les grains à bon marché lorsqu'une mauvaise récolte les a rendus rares, c'est promettre au peuple une chose impossible , et se rendre responsable à ses yeux d'un mauvais succès inévitable.
Bibliographic information
| Title | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... Volume 23 of Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, Alphonse-Honoré Taillandier |
| Author | France |
| Editors | A. J. L. Jourdan, Decrusy, François André Isambert, Armet, Alphonse-Honoré Taillandier |
| Publisher | Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1776 |
| Original from | Oxford University |
| Digitized | 11 Sep 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |